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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 5
5fdaa813acabc33903f11afa
6 juin 2019
6 juin 2019
départage de CRETEIL RG n° 11/01805 APPELANTS Monsieur [E] [Z] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] (94600) Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b64
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Il s'agit de Mme Cécile FF..., Madame Maryline EE..., Madame Valérie DD..., Madame Véronique CC..., Madame Marie-Frédérique BB..., Madame Isabelle HH..., Madame Armelle ZZ..., Madame Stéphanie YY..., Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6945213575782d5f06b05a91
2 juillet 2025
2 juillet 2025
qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 1] Représentées en tant qu'avocat constitué par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque D 2090 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier
Source officielle4ème Chambre civile
67f6cc29a9d5adc260622ea4
1 avril 2025
1 avril 2025
DEMANDERESSES: COMMUNE DE [Localité 15], représentée par son maire en exercice [Adresse 21] [Localité 1] représentée par Maître Olivier SUARES de la SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ec
20 mars 2014
20 mars 2014
ERA GRENELLE IMMOBILIER devenue SARL ERA ÉMILE ZOLA IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 91 rue du Théatre-75015 PARIS Représentée par Maître Dominique OLIVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa8a
10 septembre 2012
10 septembre 2012
APPELANT Monsieur Olivier X... ... 75015 PARIS Représenté par Maître NIBERON (SCP MORTON & ASSOCIES-Toque 104), avocat au barreau de la Guadeloupe.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f50
22 juillet 2021
22 juillet 2021
No: 1265246540935217 SARL C TOURS EVOLUTION Agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Olivier
Source officielleChambre sociale
635387ec513cb5adff94366d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
prise en la personne de ses représentants en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 4] représentée par ME Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, et Me Isabelle
Source officielleRéférés
68e7a52e033cf481c39a43f8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
délivrée le à ORDONNANCE DE REFERE Rendue le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ ENTRE : Monsieur [N] [B] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68ff2f967e08341cb497b2d7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
01 Octobre 2025 Françoise NEYMARC, présidente Georges SERRAND, assesseur collège employeur Bruno ANDRE, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Isabelle
Source officielle3ème chambre
64422a10d2fa6fd0f804061a
20 avril 2023
20 avril 2023
ASSOULINE-SEROR, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [N] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocat au barreau de
Source officielleChambre 4-8
63c10509bf9fd47c90a13570
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
Source officielle1re chambre civile
64f816590a9accd9695a4287
5 septembre 2023
5 septembre 2023
chambre civile de la cour d'appel de Dijon - RG : 22/01605 APPELANT : Monsieur [W] [F] né le 1er Janvier 1968 domicilié : 4 route de Troisfontaines [Localité 2] représenté par Me Olivier
Source officielleQuatrième Chambre
661980be1b7735881a7c59b4
12 avril 2024
12 avril 2024
barreau de VERSAILLES, Me Clément RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX Copie exécutoire à Copie certifiée conforme à Maître Alain CLAVIER, Maître Marion SARFATI, Maître Virginie JANSSEN, Maître Olivier
Source officielleChambre sociale
6788a09ea1dbfbd5d79cd5f6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 novembre 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37a75a2d196dbc1917f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Christine CODOL, Présidente de Chambre Yan MAITRAL, Conseiller Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre
Source officielle1ère Chambre
6785fdade1c1941b1ee98135
13 janvier 2025
13 janvier 2025
, Magistrat honoraire, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Isabelle FOURNIER ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame
Source officielleQuatrième Chambre
65bd45f146d547e419ffb32f
2 février 2024
2 février 2024
Commerce et des Sociétés d’EVREUX sous le N° 408 544 328, prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162e83e7dc295bdec6a571e
12 septembre 2012
12 septembre 2012
SAINT MAUR AMBROISE prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b192
20 février 2008
20 février 2008
son siège 12, rue des Gravilliers 75003 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle
Source officiellePage 82 sur 141
OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY
22/12/2024
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L'ART DU CISEAU, OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/09/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue Nationale 35140 Gosné
30/10/2024
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Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés
26/09/2024
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Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés
26/04/2024
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LE CANADA, OLLIVIER, Séverine Regine Isabelle
28/11/2023
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