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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 2ème section
65b0127cb98137c17478d2cd
19 janvier 2024
19 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/15614 N° Portalis 352J-W-B7H-C3O2L N° MINUTE : 17 [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me BARRILLON Me JACQUIN ORDONNANCE
Source officielle18° chambre 2ème section
65b0127db98137c17478d2df
19 janvier 2024
19 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/12995 N° Portalis 352J-W-B7H-C27YL N° MINUTE : 12 [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me BARRILLON Me JACQUIN ORDONNANCE
Source officielle18° chambre 2ème section
65b0127db98137c17478d2e5
19 janvier 2024
19 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/15617 N° Portalis 352J-W-B7H-C3O2O N° MINUTE : 19 [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me BARRILLON Me JACQUIN ORDONNANCE
Source officielle18° chambre 2ème section
65b01282b98137c17478d364
19 janvier 2024
19 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/15612 N° Portalis 352J-W-B7H-C3O2I N° MINUTE : 15 [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me BARRILLON Me JACQUIN ORDONNANCE
Source officielle5e Chambre
62c7cb6fcb8dca058e3e8127
7 juillet 2022
7 juillet 2022
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
Source officielleSection B
6917008ae097417ee1bdaf10
9 octobre 2025
9 octobre 2025
N°326 MFB ------------- Copie exécutoire délivrée à : Me Jacquet le 9.10.2025 Copie authentique délivrée à : - Me Dumas le 9.10.2025 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66ff85f0a4ff9ec259c09ac8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, Madame Laetitia DARDELET, conseillère
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676113c173dff6a7933676
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Julie MOUTY-TARDIEU,
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676114c173dff6a7933684
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, faisant fonction de président, Madame Charlotte MASQUART, Conseillère
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453c4
3 avril 2025
3 avril 2025
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Charlotte MASQUART, conseillère
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa3128009f81000890dd2c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
Source officielle5e Chambre
65336b94bb40ec8318f31f27
19 octobre 2023
19 octobre 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
Source officielle1ère Chambre
653b58e1502b828318c4e328
26 octobre 2023
26 octobre 2023
VS/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP JACQUET LIMONDIN Expédition TJ LE : 26 OCTOBRE 2023 COUR D'APPEL
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b370408c0355000835f8af
25 janvier 2024
25 janvier 2024
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034b698696783a24a814941
12 octobre 2016
12 octobre 2016
composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre, Madame Claudine ROYER, Conseillère, Madame Agnès DENJOY, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Stéphanie JACQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86776
17 octobre 2002
17 octobre 2002
La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e6b
8 janvier 2004
8 janvier 2004
Instruction clôturée le 03 Octobre 2003 Audience de plaidoiries du 22 Octobre 2003 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c908bd3db21cbdd8710b
13 mai 2004
13 mai 2004
1 RG : 2003/1178 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876dc
23 juin 2005
23 juin 2005
avoué à la Cour assistée de Me Z..., avocat Instruction clôturée le 28 Février 2005 Audience de plaidoiries du 10 Mai 2005 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée de : Monsieur JACQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd8789e
29 septembre 2005
29 septembre 2005
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller ARRET : contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePage 82 sur 383