Bruno C..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Line E..., demeurant ..., 3 / de Mme Evelyne B..., demeurant ..., 4 / de M. Jean Frédéric Y..., demeurant ..., 5 / de M.

LA TETE DANS LES NUAGES [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 13 novembre 2025, Mme Marie-Pierre. FIGUET, Présidente de Chambre, qui a fait rapport et M.

, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe DÉBATS à l'audience publique du 09 janvier 2023 après rapport oral de l'affaire par Bruno Poupet.

rendu le 16 janvier 2017 par le tribunal de grande instance de Lille APPELANT Monsieur [F] [W] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Philippe

C / Bruno Y...

pour maîtriser la fabrication des structures en bois et la finition des bois apparents de ses sièges En voyant les capacités de l'outil de production et la qualité du personnel recruté, le designer Bruno

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

à la Cour : Jugement du 11 AOUT 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BÉZIERS - N° RG F 19/00483 APPELANTE : Madame [O] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bruno

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 22/00064 APPELANT : Monsieur [B] [D] né le 05 Mai 1974 en Roumanie de nationalité Roumaine [Adresse 3] Représenté par Me Bruno

BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Juillet 2023 devant

Jugement rendu(e) le 07 Mars 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2017F01424 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Raymond ESPEL, Président Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller Madame Catherine BRISSY-PROUVOST, Conseiller GREFFIER : Mme Catherine HELIES, Greffier

la lettre de convocation l'invitait à consulter, elle a dû se résoudre à se faire assister par un salarié de l'entreprise COMACO ; -que le jugement reste muet sur le fait que Patrice GORLIER et Philippe

POLYCLINIQUE [5] Société CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCEMALADE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Jean-michel GARRY - Me Bruno ZANDOTTI

393 rue Charles Lindbergh 34130 MAUGUIO représentée par Me Franck DENEL de la SCP DENEL, GUILLEMAIN, RIEU, DE CROZALS, TREZEGUET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Philippe

de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Charlène PICARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [S] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno

et RG 23/00110) Madame [R] [U] [I] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Non comparante représentée par Me Bruno

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Bruno PERRACHON de la SELARL CARNOT AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S.