ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Sébastien FOUCHERAULT de la SAS AVODES, avocat au barreau de DEUX-SEVRES ayant pour avocat plaidant Me Sébastien FOUCHERAULT

GUENOT de la SCP SEBASTIEN GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R.L.

Sébastien Y..., 2°/ à Mme Karine Z..., domiciliés [...] , 3°/ à la société Lamy group, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Sébastien Ellie ; - les conclusions de M.

Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat du SYNDICAT NATIONAL DES ESPACES DE LOISIRS, D'ATTRACTIONS ET CULTURELS, - les conclusions de M.

Selarl Légalis, représentée par Me Laurent CHICHEPORTICHE, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : L'Association Tutelger dont le siège social est sis [Adresse 1] ; Représenté par Me Jean-Sébastien

Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Sébastien X... et à Mme Malika Y..., des dotrunages et intérêts d'un montant de 53. 361 ¿ seulement et D'AVOIR débouté M.

Il résulte de ce qui précède que Mme B n'est pas fondée à exciper de l'illégalité de la décision portant refus de délivrer un titre de séjour à l'encontre des décisions portant obligation de quitter le

[S] [R] a acquis un véhicule RENAULT MEGANE immatriculé [Immatriculation 2] le 17 décembre 2021 auprès de LEADER AUTOMOBILE 86, entreprise de M.

Centre fait actuellement l'objet d'une vérification de comptabilité par Sébastien C... inspecteur des impôts, portant sur la période du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2002 étendue jusqu'au 31 juillet

Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Duclercq représentant la SAS Centrale éolienne des Croilières.

D B, à Mme C A et à tous occupants de leur chef de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent, situé au 10 rue du Languedoc à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique

JOLY, Vice-président, juge de la mise en état, assisté de Estelle ALABOUVETTE, Greffière, Débats à l’audience publique d’incidents de la mise en état du 05 Février 2026 tenue par Jean-Sébastien JOLY,

AVRIL 2025 Minute N°359/2025 N° RG 25/01204 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGOA (6 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 17 avril 2025 à 12h52 Nous, Sébastien

l'entreprise, n'a pas comparu à l'audience de ce jour, ni personne pour lui (elle), Le Mandataire Judiciaire, la SELARL VILLA FLOREK en la personne de Maître [Z] [C], entendu(e) en son rapport, Il résulte

l'entreprise, n'a pas comparu à l'audience de ce jour, ni personne pour lui (elle), Le Mandataire Judiciaire, la SAS [C] ET ASSOCIES en la personne de Maître [B] [E], entendu(e) en son rapport, Il résulte

Sébastien C..., domicilié [...], 5°/ à la société Samson, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au

." ; qu'il résulte des pièces du dossier que Y...