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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2601376_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2026, la société par actions simplifiée (SAS) Ambulances Groupe Azur, représentée par Me Vivien, demande au juge des référés,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2210942_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société FZR Ambulances est rejetée.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e867941388e7853abf05e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

appartenant à la société COTE NORD AMBULANCES et assuré par la société GAN ASSURANCES.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210578

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils, pour la société Les Ambulances du Noaillais.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01535

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

X... a été engagé le 2 février 1995 en qualité de conducteur de véhicule sanitaire par la société Ambulances du Val d'Arroux et a été licencié pour faute grave le 26 novembre 2006 ; Sur le premier moyen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507497_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SARL Cabirol et ambulances limouxines est rejetée.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200380

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

ressort, et les pièces de procédure, que la caisse primaire d'assurance maladie de Corse-du-Sud (la caisse) a saisi une juridiction de sécurité sociale pour obtenir la condamnation de la société Les Ambulances

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102511_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SARL " abeille ambulances " ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2315873_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SASU LIFE AND HEALTH AMBULANCE.

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eec

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

. ; qu'ainsi notamment célestin G..., ambulancier de son état, a précisé que c'est à ce moment qu'arrivés sur place, voyant qu'il était encore vivant, Pascal H... a dit qu'il fallait l'achever ; que lorsqu'ils

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d7f0e704a005d1ed6fa2

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Madame [U] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Charles SALIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me BRUM, avocate au barreau de Montpellier INTIMEE : SARL REFLEX AMBULANCES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00890

Cassation

5 avril 2011

5 avril 2011

sociale, et prononcé par le président en son audience publique du cinq avril deux mille onze.MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Bertrand, avocat aux Conseils pour la société Les Ambulances

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2410934_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 1er et 21 novembre 2024, la société Celies Ambulances, représentée par Me Lachaume, demande au juge des référés

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007663992

Admin. suprême

20 février 1981

20 février 1981

, D'UNE PART, ETRE TITULAIRES DU PERMIS DE CONDUIRE, CATEGORIE B, ACCOMPAGNE D'UNE ATTESTATION DELIVREE PAR LE PREFET, APRES EXAMEN MEDICAL, D'AUTRE PART, POSSEDER SOIT LE CERTIFICAT DE CAPACITE D'AMBULANCIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2500563_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

A B demande au tribunal " en toute bienveillance " de " reconsidérer la décision prise à [son] égard pour la validation de [son] diplôme d'Etat d'ambulancier ". Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edeaf

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

X..., engagé par l'association hospitalière "Les Cheminots" le 27 avril 1977 en qualité de garde-malade, nommé conducteur ambulancier en septembre 1983, a été, à la suite d'un accident de la circulation

Source officielle
CC

soc

61372225cd580146773fa9b0

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

X..., ambulancier, a demandé à la caisse primaire d'assurance maladie le remboursement d'une facture de frais de transports établie par ses soins, pour avoir mené son grand-père, assuré social, à plusieurs

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA05036_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

B C a demandé au tribunal administratif de Montreuil de réexaminer son dossier au titre d'un recours gracieux contre la décision de non-admission au diplôme d'Etat d'ambulancier de la direction régionale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2215353_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que son permis de conduire lui est nécessaire pour exercer son activité professionnelle d'ambulancier et que les versements des allocations

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206972_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

La société Star Ambulances demande l'annulation de ces deux décisions. 2.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER PERPIGNANAIS

SIREN 422329599Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/09/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER LOZERIEN

SIREN 843569617Greffe du Tribunal de Commerce de mende

20/09/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER PACA

SIREN 851807149Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

15/09/2026

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Modifications diverses

QUALIS, LE BON AMBULANCIER

SIREN 894393479Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

09/09/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER

SIREN 700200140Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

03/09/2026

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