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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 677 résultats pour « professeur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Les notions doivent être acquises par les élèves au terme de la classe terminale. • Des indications complémentaires et limites : rédigées à l'intention des professeurs, elles ont pour but de fournir une grille de lecture facilitant la mise en œuvre des

LEGIARTI000032749170

—

Commission chargée de donner un avis sur la pratique artistique des candidats aux concours d'accès au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art.

LEGIARTI000042976558

—

-L'Université Claude Bernard Lyon 1 dispose de 12 représentants de la catégorie 1, dont 6 représentants des professeurs et personnels assimilés (catégorie 1-A) et 6 représentants des autres enseignants-chercheurs, des enseignants et personnes assimilés

Article Annexe II

—

Chaque professeur doit se rendre en entreprise et en accord avec le tuteur, organiser une intervention dans celle-ci en rapport avec sa discipline. Le regroupement d'élèves en formation dans les entreprises voisines est possible.

Article 1

—

CAFA formations IV Chargé (e) d'accueil de clientèle bancaire 313m 3 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) IV Assistant de comptabilité et d'administration 314t 3 ans Union professionnelle des professeurs

Article Annexe I (suite)

—

Cet enseignement sera dispensé par un professeur de Conduite Routière.

Article Annexe V

—

La commission d'évaluation est constituée d'un professeur d'enseignement professionnel, d'un professeur d'enseignement général et d'un professionnel.

Article Annexe V

—

La commission d'évaluation est constituée d'un professeur d'enseignement professionnel, d'un professeur d'art appliqué, d'un professeur d'économie-gestion et d'un professionnel.

Article Annexe

—

Dans la réalité de la classe, on encourage les tâches qui favorisent les activités de dialogue (l'élève s'adresse au professeur et à ses camarades, on organise des jeux de rôles, etc.).

Article Annexe II-c

—

Situation 2 : Entretien (exposé de 10 minutes environ, échanges de 20 minutes environ) à partir des éléments du livret de suivi portant sur l'activité A2, réalisé par les professeurs de l'équipe pédagogique et le formateur en entreprise.

Article Annexe

—

polytechnique de Paris et des écoles-membres ainsi que de leurs laboratoires, dont : -trois représentants des personnels d'enseignement et de recherche de l'Institut polytechnique de Paris et des écoles-membres, parmi lesquels : a) un représentant des professeurs

Article Annexe IV

—

Le sujet s'appuie sur un dossier établi conjointement par les professeurs d'enseignement professionnel et les professeurs d'arts appliqués.

Article Annexe IIc

—

Contrôle en cours de formation Une situation d'évaluation est organisée par les professeurs chargés des enseignements professionnels sur une durée maximale de 4 heures et consiste à mettre le candidat en situation d'exécuter tout ou partie des tâches

LEGIARTI000032258784

—

répartis en neuf catégories : 1° Le vice-président du Conseil d'Etat ; 2° Le président du conseil de l'Institut d'études politiques de Paris et le président du conseil d'administration de l'association des anciens élèves de l'institut ; 3° Un professeur

Article Annexe V

—

Communication des éléments d'évaluation au jury A l'issue de la situation d'évaluation, le professeur ou le formateur attribue une note sur 20. Il conserve un exemplaire du dossier du candidat.

Article Annexe V

—

Communication des éléments d'évaluation au jury À l'issue de la situation d'évaluation, le professeur ou le formateur attribue une note sur 20. Il conserve un exemplaire du dossier du candidat.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

A titre exceptionnel la fonction de coordination pourra être confiée à un professeur de sport titulaire d'un DESJEPS ou d'un BEES 2e degré dans la discipline.

Article II

—

sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CH et 92. 6CI). 92. 6AA 1, 70 Courses de chevaux, courses de taureaux. 92. 6CA 1, 60 Associations sportives ne gérant pas d'équipements. 92. 6CG 1, 60 TC Professeurs

Article 1

—

Directeur de centre de formation de professeurs techniques adjoints de lycée technique, directeur du centre national de préparation au professorat des travaux manuels éducatifs et de l'enseignement ménager, directeur du centre national de formation et

Article Annexe 2

—

Rédigées à l'intention plus particulière des professeurs, elles ont pour objet de fournir une grille de lecture indispensable à la mise en œuvre du programme.

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