Les orientations proposées aux patients en dehors de ces heures d'ouverture doivent faire l'objet d'une information claire et accessible, sous la forme, notamment d'un message d'accueil téléphonique ; L'ensemble de ces critères fait l'objet d'une charte

Article Annexe I

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Elles prennent en compte, pour être certifiables, la notion de production intégrée et ne le seront que sur la base d'éléments clairement identifiés dans le référentiel et ayant un réel impact sur la qualité du produit obtenu.

Article Annexe II

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Basse-Normandie ACE Société ACE (GIE), 1, rue des Claires, BP 59, de sa création à 1996, puis 7, rue des Claires, BP 59, 50460 Querqueville : de 1996 à 2005. ACMC Bâtiment 8, terre-plein des Mielles, 50110 Tourlaville. De 1999 à 2003.

Article Annexe 1

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Toutefois, une rémunération spécifique peut être perçue en contrepartie des prestations particulières limitativement énumérées à l'annexe 2 du décret du 17 mars 1967 et dans les conditions stipulées au 7.2 du présent contrat (art. 18-1 A de la loi du

Article Annexe I

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La demande d'un interlocuteur L'information est claire, précise et argumentée. La demande de l'interlocuteur est clairement identifiée. Le vocabulaire technique utilisé est maîtrisé.

Article 1

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La fonction des commandes et des indicateurs doit être clairement indiquée sur les dispositifs : Lorsqu'un dispositif, ou un de ses accessoires, porte des instructions nécessaires à son fonctionnement ou indique des paramètres de fonctionnement ou de

LEGIARTI000046935294

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donné par les titulaires de l'autorité parentale ou par le tuteur ; - en outre, le consentement du mineur ou du majeur sous tutelle est systématiquement recherché s'il est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision ; - une information claire

Article Français

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Dans ce dernier cas, la lecture porte sur un passage cohérent (un livre, un chapitre, un épisode) clairement situé dans le contexte de l'œuvre. Ces textes sont lus en version moderne, avec si possible un regard sur l'état de langue d'origine.

Article 223 a-II-1/15

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Le sens dans lequel les poignées doivent être actionnées pour ouvrir et fermer la porte doit correspondre à la direction du mouvement de la porte et doit être clairement indiqué. 7.4.2.

Article Annexe I

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Voies de circulation internes Les voies de circulation et d'accès aux bâtiments sont clairement définies et délimitées.

Article Annexe

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Sur des zones géographiques limitées et clairement définies, l'exploitant est autorisé à partager avec un tiers le coût de l'investissement en infrastructure, principalement les émetteurs radioélectriques.

Article Annexe IV

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Place du conseiller à la sécurité dans l'organisation Un organigramme est fourni, indiquant clairement la place du (ou des) conseiller(s) à la sécurité. 2.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Celles-ci devront s'appuyer sur une démarche logique, rigoureuse, claire, aisément compréhensible par tous. Le dossier antérieur, les allégations de toutes origines feront l'objet d'une étude approfondie et critique.

Article Annexe

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Exigences relatives aux différents intervenants Les clauses de décharge de responsabilité entre l'exploitant, le maître d'ouvrage et l'entreprise de forage certifiée pour ses prestations de forage sont clairement indiquées dans les contrats liant chaque

Article 64-1

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Ceux qui ne demandent pas leur intégration ou dont la titularisation n'a pas été prononcée continuent à être employés dans les conditions prévues par la réglementation qui leur est applicable ou suivant les stipulations du contrat qu'ils ont souscrit.

Article Annexe I

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Effets : entre les parties, à l'égard des tiers, la stipulation pour autrui, les contrats collectifs, la simulation.

Article Annexe

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La notion de lot devra être clairement définie tout au long du schéma de vie. Références Guide des bonnes pratiques sanitaires CIPA / FFA. Plan de surveillance 1.

Article Annexe III

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Application Mise en application par des exercices pratiques 4 h 00 Remarque Il est fondamental de faire comprendre aux stagiaires la complémentarité du service de sécurité de l'établissement et des sapeurs-pompiers en leur signifiant clairement

Article 229-II-1.13

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La signification des symboles employés doit être clairement indiquée. 2. Prescriptions dimensionnelles : 2.1.

Article 229-II-1.44

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Lorsqu'un dispositif de mise hors service des sécurités est prévu à la passerelle, il doit être de commande simple et clairement repéré.

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