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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301040

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Mme D... dans son attestation (pièce 25) mentionne que le 13 avril 2013, il y a eu une altercation houleuse entre les protagonistes, avec des hurlements et que Mme Y... donnait des coups au gardien, l'attrapait

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

603326475cf9a197cc16c16f

Appel

18 septembre 2017

18 septembre 2017

Mme [J] dans son attestation (pièce 25) mentionne que le 13 avril 2013, il y a eu une altercation houleuse entre les protagonistes, avec des hurlements et que Mme [H] donnait des coups au gardien, l'attrapait

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60341ebee96b690d31b3043c

Appel

2 février 2017

2 février 2017

, avec la société Leader Price, ont été maintenues lorsque le groupe Casino a acquis les sociétés Franprix et Leader Price en 1997, et se sont poursuivies jusqu'en 2007 ; Qu'en 2007, la rupture houleuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c91c

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

fut responsable du service contentieux à partir de 1999, évoque l'insuffisance des moyens mis à sa disposition, les critiques systématiques de son travail, oralement ou par écrit, des discussions houleuses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de81

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Le constat fait en conclusion était le suivant à l'issue d'un débat mentionné comme ayant été " parfois très houleux " : - " dysfonctionnement de l'équipe des responsables ; - attitude des administrateurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00359

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

moyens de l'association et les difficultés concernant les modalités d'accompagnement des publics pris en charge et le financement des projets ; qu'en effet, l'article débute en ces termes : « ambiance houleuse

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200310_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200339_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100200_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 4 mars 2010, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101527_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101380_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100982_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101022_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902162_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Gaborit pour les consorts F et de Me Valière-Vialeix pour le CHU de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000728_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Soltner, représentant les consorts B, et de Me Veyriras, représentant le CHU de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2101791_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300823_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Si, dans un courrier du 21 mai 2021 adressé aux membres du comité social et économique, le directeur des ressources humaines faisait état de réunions « houleuses », « sans doute éprouvantes pour beaucoup

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300824_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Si, dans un courrier du 21 mai 2021 adressé aux membres du comité social et économique, le directeur des ressources humaines faisait état de réunions « houleuses », « sans doute éprouvantes pour beaucoup

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:232

CJUE

29 avril 2010

29 avril 2010

#Cerere de decizie preliminară formulată de House of Lords – Regatul Unit.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2022:135

CJUE

24 février 2022

24 février 2022

integrativní školské služby‘ této společnosti – Určení soukromého společníka na základě zadávacího řízení – Směrnice 2014/23/EU – Článek 38 – Směrnice 2014/24/EU – Článek 58 – Použitelnost – Kritéria ‚in house

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

HOUSSOU-DJANGBAN, Muhamed, Kefil, Mahugnon

SIREN 804003283Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

08/09/2026

Voir →

Créations

HOUSSOU, Meryl

SIREN 109101758Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

31/08/2026

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Créations

ABDALLAH, Houssounati

SIREN 105288849Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

08/07/2026

Voir →

Créations

MOUSSA, Houssouna

SIREN 104388061Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

20/05/2026

Voir →

Radiations

HOUSSOUNATI, Maturafi, HADHUIRAMI

SIREN 947635504Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

17/04/2026

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