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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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RETENTIONS
66c826155372bffe82563083
22 août 2024
22 août 2024
Localité 1] [Localité 2] 2 comparant assisté de Maître Mylène LAUBRIET, avocat au barreau de LYON, commis d'office PREFETE DU RHONE Non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942ec
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Ayant pour avocat plaidant, Me Mathilde OTTAVY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0748 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleciv3
613720cbcd580146773ee73c
7 décembre 1988
7 décembre 1988
Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ..., à Levallois-Perret (Seine-Saint-Denis), 4°) Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90203
1 février 2013
1 février 2013
née le 21 Juin 1927 à CALONNE RICOUART (62470) ...62460 DIVION Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : A. T. P. C 641 Boulevard Jean Moulin B.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492602.20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu la procédure suivante : Mmes A et Mathilde C ont demandé au tribunal administratif de Paris de condamner le groupe hospitalier universitaire (GHU) Paris Psychiatrie et Neurosciences à verser à chacune
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23040b8f5486fedd911
10 avril 2025
10 avril 2025
mise en état de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/07209 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Charlotte TEISSIER Me Mathieu
Source officielle1ère Chambre civile
66ff858da4ff9ec259c094e5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTS ET Madame [T] [Z] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 25] Assignée à personne le 19/09/2023
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00791
23 septembre 2014
23 septembre 2014
. 830), que Mmes Chantal X..., épouse Y..., Florence X..., épouse Z..., Sophie X..., Maud A..., épouse B..., Pauline Z..., Delphine Z..., Olivia C..., Géraldine C..., Albertine X..., Camille X..., Mathilde
Source officielleciv2
613721a2cd580146773f56ae
27 mars 1992
27 mars 1992
Charles, Mathieu H..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 6°) de Mme Marie H... épouse de M. Charles, Mathieu H..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 7°) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e071
30 mai 2011
30 mai 2011
Mathias X...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1027JUD006867301
27 octobre 2005
27 octobre 2005
M me Mathieu est invitée à justifier de la situation de ces bêtes (...) M me Mathieu nous déclare qu’elle ne nous produira aucun de ces documents et qu’en conséquence, nous pouvons la verbaliser.
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297b880b1d994348a62d1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LAKRANE FRERES 144 rue de Cambuston APPT 12 A - RESIDENCE LES SEREINS 97440 ST ANDRE défaillant MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Mathieu DELSOL, Juge assisté de Madame Ines SOUAMES, Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65449d87c71a6a83181c8f40
1 novembre 2023
1 novembre 2023
du cabinet Mathieu, avocats au barreau de Paris MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE : - contradictoire - prononcée en audience publique - Vu l'ordonnance
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2516329_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Par un mémoire enregistré le 20 janvier 2026, Me Mathieu, représentant la Selarl Pharmacie Grignon, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2600970_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
de justice administrative, la suspension de la décision du 6 novembre 2025 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne a ordonné la fermeture administrative de sa boulangerie-pâtisserie Gely à Saint-Mathieu
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02873_20230223
23 février 2023
23 février 2023
tribunal administratif de Lyon de condamner la commune de Caluire-et-Cuire, subsidiairement et solidairement, la société Fradin Wreck Architecture (devenue société Panorama Architecture), la société Matthieu
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6972f5d1cdc6046d475fc540
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LA BANQUE POSTALE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde CLERC, Juge, statuant en juge unique assistée de Inès CELMA-BERNUZ, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f32a
21 mars 2012
21 mars 2012
Antoinette Y... écrit en effet dans un courrier en date du 15 novembre 1994 à Jacques Hubert Y... : " L'oncle Mathieu avait donné la jouissance de cette pièce à ma mère et à présent tu me dédommages parce
Source officielle11ème civ. S3
697ac50bcdc6046d470b8191
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MULLER,Juge Greffier : Nathalie PINSON, DÉBATS : A l'audience publique du 21 octobre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Mathieu MULLER, Juge a avisé les parties que le jugement serait prononcé
Source officiellePPP Référés
686818064965b5d9df313501
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DOMOFRANCE C/ [F] [S] - Expéditions délivrées à la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD - FE délivrée à la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD Le 04/07/2025 Avocats : la SELARL MATHIEU
Source officiellePage 83 sur 979