[Z] [E], 2°/ à Mme [G] [L], épouse [E], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ à la société Becheret, Thierry, Sénéchal, Gorrias, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1],

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 22 MARS 2013 N°2013/ 169 Rôle N° 12/00244 [E] [U] [V] C/ [Z] [X] S.C.I MISTRAL Grosse délivrée le : à : -Me Thierry

Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 04 Novembre 2004, enregistrée sous le n 02 / 01688 APPELANT : Monsieur Thierry

Il n'est ni établi ni même allégué qu'elle soit impossible à obtenir.

Par des mémoires, enregistrés les 1er décembre 2020 et 9 mars 2021, la commune de Blois, représentée par Me Thierry, oppose plusieurs fins de non-recevoir tirées du défaut d'intérêt à agir de l'association

Adresse 1] Représentée par Me Guylène ADRIANT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [Z] [F] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Joëlle FONTAINE de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY

entrepreneur individuel immatriculé sous le n° 517 649 034, demeurant [Adresse 10] représenté par Maître Viviane THIRY de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocats au barreau de TOURS, avocat

Ils estiment ainsi que la créance alléguée est sérieusement contestable à ce stade, tant dans son principe que dans ses modalités.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la SELARL DA COSTA - DOS REIS la SCP THIERRY GIRAULT Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 03 AVRIL

Indiquer quels travaux seraient de nature à y remédier si c'est possible, en chiffrer le coût Si les désordres allégués mettent en cause selon lui un autre intervenant que ceux cités, en aviser les

Il a considéré que les demandeurs ne justifiaient pas des préjudices allégués.

sur l'isolation Les températures alléguées n'ont pas été constatées. M. [F] n'a pas procédé aux mesures d'isolation préconisées. Il a fait des travaux, réalisé des modifications.

X..., demandeur au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Thierry X..., salarié, de sa demande d'annulation pour harcèlement moral

Thierry, LA SOCIETE X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2004, qui, pour poursuite, en récidive, de l'exploitation d'une installation classée

Instance de BOULOGNE SUR MER REF : GG / CL APPELANTE La COMMUNE DE CONDETTE domiciliée Hôtel de Ville 28 rue de la Marne 62360 CONDETTE représentée par son Maire représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT

cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 17 septembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry

S. 59501 48000 MENDE représentée par Me Thierry BERGER de la SCP COSTE, BERGER, DAUDE, VALLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Simon LAMBERT (SCP COSTE), avocat au

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 24 Juin 2019 APPELANTE : Madame [B] [M] 638, Côte de la Justice 76690 FONTAINE LE BOURG représentée par Me Thierry

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son representant légal [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN et Associés, avocat à la cour

valeur de la récolte levée ; que la commission n'a, par suite, pas méconnu les dispositions précitées de l'article 64 du code général des impôts ; Considérant, en quatrième lieu, que la circonstance, alléguée