cependant que le jeune homme était quelqu’un de très introverti, préférant rester seul dans la caserne, qu’il n’aimait pas beaucoup parler et que, lorsqu’on lui demandait s’il avait des soucis, il préférait

règles légales d'utilisation des jours de congés payés et qu'au surplus, compte tenu des exigences des clients qui n'acceptaient pas que les salariés mis à leur disposition soient en congé, l'employeur préférait

, la nouvelle législation algérienne l'exposant au risque de la préemption des actions qu'elle acquérait de Monsieur [Y], ne pouvait, sans contrevenir à l'obligation de bonne foi, dès lors qu'elle préférait

licencié pour faute lourde au motif qu'il avait refusé toutes les propositions de reclassement de même qu'une mission ponctuelle , restant inactif tout en percevant son salaire et indiquant qu'il préférait

On relève également que la compagnie d'assurance A.G.F. n'a pas cru bon de soulever l'exclusion de ce matériel AVID, lors des premières opérations d'expertise judiciaire, précisant même qu'elle préférait

Gérard X... préférait éviter d'avoir à montrer à Mme Emmanuelle B... la reconnaissance de dette, et suggérait à ses créanciers de ne s'en prévaloir qu'en dernier recours, attitude qui ne peut s'expliquer

Z... préférait attendre la fin de l'année pour les informer que la majorité des actionnaires étaient des cadres du Pré de la bataille....

fonctionnelle, qu'il souhaitait évoluer vers une fonction exploitation en priorité, à l'horizon 2008 et que s'agissant de la mobilité géographique, s'il n'y avait pas de possibilité à la SLN, qu'il préférait

. ; que ce dernier, qui avait cessé le 30 juin 1978, en raison de difficultés financières, son activité d'artisan peintre, avait précisé à X... que du fait d'ennuis précédents, il préférait ne pas figurer

faits d'usage illicite de stupéfiants, qu'il a été informé de l'éventualité qu'une mesure d'éloignement soit prise à son encontre et qu'il a pu présenter ses observations, en précisant notamment qu'il préférait

. | 03-02-015-01 AGRICULTURE - PROBLEMES SOCIAUX DE L'AGRICULTURE - MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE - COTISATIONS -Retraites et préretraite - Loi du 21 novembre 1973 octroyant une pension de retraite aux anciens

les réseaux " du règlement du POS : " L'évacuation des eaux usées liées aux activités artisanales, commerciales ou industrielles dans le réseau public d'assainissement doit être subordonnée à un prétraitement

. / Le constructeur doit réaliser sur son propre fonds, et à sa charge, des ouvrages nécessaires, appropriés et proportionnés, permettant le prétraitement et à l'évacuation des eaux pluviales. / () Les

partie de ses codétenus et qui s’occupait de lui, le requérant introduisit plusieurs demandes tendant en particulier à l’obtention de la possibilité de purger sa peine à son domicile, expliquant qu’il préférait

électronique dans lequel il lui faisait part de son courroux à la suite de l'absence de mise en vente d'un immeuble et lui a indiqué notamment que s'il lui fallait plus d'un mois et demi pour réagir il préférait

l'enquête ; qu'en effet qu'il n'est pas contesté qu'elle a été embauchée avec un statut de travailleur handicapé et qu'elle avait des problèmes de dos ; que ses explications selon lesquelles elle préférait

que leur mère ne reçoive trop de coups ; que l'appelant consommait de l'alcool, en quantité excessive, ce qui le rendait violent physiquement et agressif verbalement ; qu'il délaissait sa famille et préférait

        Le 14 janvier 1988 le juge de la mise d'état ordonna, à la demande du requérant, une expertise et fixa au 11 mai 1988 la date à laquelle l'expert prêterait serment

W... reconnaît n'avoir pas emmené en vacances son plus jeune fils au cours des années 1995 à 1997 et explique que ce dernier, né en novembre 1974, préférait la compagnie de sa petite amie ; que M.

Il a déclaré à l'expert qu'il cherchait à fuir les questions des autres et qu'il préférait dire qu'il s'agissait d'un accident plutôt que de dire qu'il avait été brûlé par quelqu'un.