CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bade
25 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253caaebd3db21cbdd8bbf5
22 mai 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme COUX, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253caddbd3db21cbdd8c57f
Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
6253cae3bd3db21cbdd8c668
4 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253caf6bd3db21cbdd8c8aa
6 mai 2008
avoués à la Cour Assistée de Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 18 Mars 2008, tenue par Monsieur FOSSIER magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport
6253caf6bd3db21cbdd8c8bf
17 juin 2008
à la Cour Assistée de Me Jacques ARNOUX, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 03 Juin 2008, tenue par Monsieur FOSSIER magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport
1re Chambre A
615e0cbac25a97f0381f4adc
28 octobre 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.BRUE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
615e0e37c25a97f0381f5389
18 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cb44bd3db21cbdd8d33c
23 octobre 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cb79bd3db21cbdd8d97e
15 mars 2011
A cette audience, Monsieur Yves DUBOIS, président de chambre a été entendu en son rapport oral, Me CHENE et Me GRIMAUD, avocats en leur plaidoirie.
6253cb92bd3db21cbdd8dd20
2 mai 2011
A cette audience, en chambre du conseil, Mme MISSOUX SARTRAND, conseiller a été entendu en son rapport oral, Me DUFRAIGNE, avocat en sa plaidoirie.
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d8
18 octobre 2011
Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Yves DUBOIS, président de chambre a été entendu en son rapport
6253cd20bd3db21cbdd92547
17 juin 2015
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 juin 2015, devant Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre, magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport
6253cd61bd3db21cbdd93277
18 mai 2016
François RACHOU, Premier président, magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés.
6253cd75bd3db21cbdd936bb
16 novembre 2016
2e Chambre
6037573abd9a3434f9228c3f
9 avril 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cca4bd3db21cbdd90cb0
13 novembre 2013
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 10 septembre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport
6253ccb0bd3db21cbdd90f2b
15 janvier 2014
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 12 novembre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport
2ème chambre section A
65b366121d7564000872e097
25 janvier 2024
Il ajoute qu'il ressort du rapport oral du technicien consulté qu'il existe au cas d'espèce de fortes probabilités pour que la pose d'un nouvel interphone, selon le devis MOONEN, en utilisant soit le même
Chambre 4-8
63660af8bb0cef7f742791b3
4 novembre 2022
Par voie de conclusions déposées à l'audience par son conseil qui s'y rapporte oralement, M.
Page 83 sur 6059