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5 790 résultats pour « Anne RIOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2101340_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Mme A, psychologue de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er février 2019 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Riom.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

RIOLI, Anne-Marie, DOUMENS

SIREN 383842721GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

13/05/2012

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Ventes et cessions

MILELLI, RIOLI, Madeleine, Anne, Marie, DOUMENS

SIREN 539157990GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

10/02/2012

Voir →

Créations

RIOLI, Anne-Marie, DOUMENS

SIREN 383842721GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

12/03/2009

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TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2404073_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Rion, greffier d'audience : - le rapport de M. Delage, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2321087_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Riou pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6719e5175857dd64cbdaa6e4

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 23 Octobre 2024 N° RG 23/01257 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBK7 ADV Arrêt rendu le vingt trois Octobre deux

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1901347_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

C soutient que la fiche portant refus d'engagement au titre de l'année 2007 est un faux et que s'agissant de l'année 2010, aucune fiche de refus d'engagement ne figure à son dossier administratif, toutefois

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100034

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 17 novembre 2014), que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c46

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 21 Novembre 2007 N : 06/00160 CB Arrêt rendu le vingt et un Novembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864bdf3cf476b3ae025858d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dans son arrêt du 16 juillet 2013, la cour d'appel de RIOM a confirmé l'ordonnance de non-conciliation en toutes ses dispositions et donner acte aux parties de leur accord pour que la prise en charge du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209787_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd89601

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

L'Eau Vive ... 27170 GROSLEY SUR RISLE représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour présent à l'audience, assisté de Me GIRARD, avocat au barreau de BERNAY COMPOSITION DE LA

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c00

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Roland, LA COMMUNE DE NOHANENT, représentée par son maire Roland X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2005, qui, a débouté le premier

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1906841_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le fonctionnaire conserve l'intégralité de son traitement pendant un an ; le traitement est réduit de moitié pendant les deux années qui suivent.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA01301_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 14 mai 2025, complétée par un mémoire enregistré le 25 septembre 2025 qui n’a pas été communiqué, Mme B..., représentée par Me Riou, demande à

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500788_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

ni une autre formation qualifiante l'année scolaire suivante du fait des mauvais résultats apparaissant dans son dossier scolaire.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

6947325075782d5f061201b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Comparant, concluant, plaidant par Me Fabienne SERTILLANGE de la SCP TREINS-POULET- VIAN ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND, ET - Madame [L] [I] épouse [J] née le 18 octobre 1990 à RIOM

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100320

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

contre l'arrêt rendu le 16 mai 2017 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme S...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e6

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

Arrêt rendu ce deux Septembre deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Mme Chantal SONOKPON, Conseiller Président

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2314578_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Coz, rapporteur public, - et les observations de Me Riou, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac38

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Elle verse à son dossier des tableaux reprenant ces irrégularités sur l'année 2005 pour en déduire que sur cette année, seulement 34,69 heures n'auraient pas été réglées dont cependant 18h 47 réalisées

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

696ea398cdc6046d47eb86a3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Copie : 1 Dossier Me Raphaëlle DAUNAT Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Monsieur [D] [M] [V] né le 07 août 1987 à RIOM

Source officielle