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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 C
677d7bf8b032d83cfd3e6fea
7 janvier 2025
7 janvier 2025
FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON Association syndicale libre des propriétaires de l’ensemble immobilier dénommé [Localité 13] JAPONAIS situé [Adresse 15], représentée
Source officielleRéférés expertises
6696b6f09a603a692910b068
16 juillet 2024
16 juillet 2024
AUTOMOBILES PEUGEOT [Adresse 10] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Benoît DE BERNY, avocat au barreau de LILLE représentée par Me François Xavier MAYOL, avocat au barreau de NANTES JUGE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7c52cdc6046d479adc99
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7230d808eb34e4553a2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LILLE, vestiaire : 425, substituée par Me Laëtitia BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIME Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant Représenté par Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
Madame Pascale Xc/S.A
6253cafcbd3db21cbdd8c986
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 30 Octobre 2008 Par Monsieur Benoît
Source officielle1ère Chambre
DTA_2410899_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il résulte de ce qui précède que, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens qu'il invoque, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163b5281669d540ac7baa42
12 octobre 2010
12 octobre 2010
; Après avoir appelé à l'audience publique du 24 juin 2010 : APPELANT - Monsieur [I] [D] [T] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître Delphine RAVON, avocate au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63bfb35d5e2fbe7c9004391b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[G] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nicolas BÉNOIT de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077 Assisté à l'audience par Me Pierre-Eugène BURGHARDT avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a85
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Société LA POSTE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a93
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Société LA POSTE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faec7603bf88a1884a97
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Société LA POSTE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faec7603bf88a1884aa5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Société LA POSTE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faec7603bf88a1884aa7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Société LA POSTE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePCP JCP ACR fond
65a82981228119c9032269e0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine BENOIT-GUYOD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond
Source officiellePCP JCP ACR fond
65a82983228119c903226a22
17 janvier 2024
17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [B] [W] à : Madame [F] [I] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine BENOIT-GUYOD Pôle civil de proximité
Source officielle8ème chambre
DTA_2102924_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A B, représenté par Me Benoit David, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du directeur du centre de détention de Bapaume
Source officielle1ère Chambre
69ceeb41cdc6046d47e9cf88
2 avril 2026
2 avril 2026
Signé par Benoit BERTERO, président et Amélie FAVIER, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e7bc25a97f0381f570b
10 janvier 2013
10 janvier 2013
DELAGE (avocat au barreau de PARIS, toque : P0141) Assisté de Me Benoît FAVOT (avocat au barreau de Paris, toque : D864) Monsieur [C] [W] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me François TEYTAUD
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002731_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 8 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thierry, conseillère, Mme Benoist, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103714_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoist, - les conclusions de M.
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