Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lesourd, avocat de M. A.

Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.

[G] « me jette un carton d'appareils photos et cartes mémoire », que Mme [C], salariée, avait également témoigné qu' « il y a trois semaines (…) il est arrivé vers 15h30-16h000 avec sa valise à roulettes

involontaire et du défaut de maîtrise qui lui étaient reprochés ; " aux motifs adoptés que le 22 mars 1998 aux environs de 3 heures, un accident de la circulation s'est produit sur le territoire de Rousson

...Université, 75007 Paris, 2 / le directeur régional des Douanes et Droits indirects, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1996 par le tribunal de grande instance de La Rochelle

[Z] [M] [L], à Maître Camille ROUSSEL, avocat de permanence, à Mme [I] [S], interprète en langue arabe assermenté, à M. LE PREFET DU BAS RHIN, à son conseil et à M.

de la SELARL JEROME HERCE AVOCAT, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 5 mars 2024, devant Mme Elvire Gouarin, présidente à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 06 MARS 2012 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle

, avocats plaidant *** EXPOSE DU LITIGE Mme [H] [X], est propriétaire du lot n°3 d’un ensemble immobilier placé sous le statut de la copropriété des immeubles bâtis, situé à Bordeaux, 14 Rue Jean Burguet

Mai 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2020F0048 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Asma MZE Me Franck LAFON Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

le 11 Juillet 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 18] N° RG : 22/00169 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.01.2026 à : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2016F00128 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Christophe DEBRAY -Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2022 par le TJ de [Localité 15] N° Chambre : 2 N° RG : 21/03263 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

rendu le 07 Juillet 2022 par le Tribunal Judiciaire de Nanterre N° RG : 19/10391 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/11502 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-laure ABELLA, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL,

NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 19/02833 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Julie GOURION Me Claire RICARD MeVéronique BUQUET-ROUSSEL

VERSAILLES N° chambre : 4ème N° RG : 08/07385 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alain CLAVIER Me Pascal KOERFER Me Rita SEHRBROCK Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

PARIS, vestiaire : E0334 Monsieur [N] [F] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] (59) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

délivrées le : à : Me Bertrand ROL SELARL MINAULT PATRICIA Me Guillaume BARTHELEMY Me Christophe DEBRAY Me Martine DUPUIS Me Stéphane CHOUTEAU Me Sophie POULAIN Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

2010 par le Tribunal de Commerce de MELUN N° Chambre : N° Section : N° RG : 2008/3900 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Véronique BUQUET-ROUSSEL