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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3639ba5988459c58c0f

Cassation

16 mai 1984

16 mai 1984

AU REGISTRE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE MAIS NON A LA PUBLICITE EFFECTUEE AU BULLETIN OFFICIEL DES MARQUES ; QU'IL S'ENSUIT QU'EN DECLARANT LES DEMANDES ET SAISIES DE M DURAND

Source officielle
TJ

C30-JCP CIVIL

68e976003ea43407b912a19a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CHAMBERY DEFENDEUR : Monsieur [Z] [R] domicilié [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Comparant, assisté de Me Ngoné NDOYE, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne DURAND

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a492e2cdc6046d472d6eba

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Représentant(s) : Non représentée Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Murielle DURAND Juges : Yves DERRIEN : Yves DUPIN assistés lors des débats par Anne FREMONT, commis-greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6649ecdc6046d47519631

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : - La SAS BERG MANUTENTION La Croix Blanche [Localité 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SCP VANDENBULCKE DUGARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

652a305d7ed1ea8318112424

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

BAUD-MARJOU, avocat au barreau de BONNEVILLE ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

64437ba7823e6dd0f8bf8066

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière

Source officielle
CA

2ème Chambre

Me Azzedine EL JEMNI, avocat plaidant au barreau de GRENOBLEc/Intimée

63c1058cbf9fd47c90a13786

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SELARL CABINET VEREL, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND

Source officielle
CA

2ème Chambre

ésenté par la SELARL F.D.A, avocat au barreau de BONNEVILLEc/Intimées

63c1058dbf9fd47c90a13790

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

représentant légal sans avocat constitué ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND

Source officielle
CA

2ème Chambre

651fa524c601f083189915ee

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

BELLINA DOYEN, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 12 septembre 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

627b559a76c5d9057df80072

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Cécile GABION, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN

Source officielle
CA

2ème Chambre

OLHAGARAY & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de BORDEAUXc/Intimés

62da3dd72eb797effb0701be

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66adc81bd17229e482eea75e

Appel

2 août 2024

2 août 2024

greffier lors des débats et de la mise à disposition de la décision APPELANT Madame [Z] [O] (Personne faisant l'objet de soins) né(e) le 02 février 2000 Actuellement hospitalisé au CH Barthelemy Durand

Source officielle
CA

Premier Président

66f4fb35707a71fa3b546088

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Nous, Michel BLANC, Président de Chambre à la Cour d'appel d'Orléans, exerçant par ordonnance de délégation N° 66-2023 du 1er mars 2023 les fonctions de Premier Président, Assisté de Monsieur Axel DURAND

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662b43a5fe25450008314730

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

épouse [X], demeurant [Adresse 5] - [Localité 2] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Michel DUHAUT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

662b43d4fe254500083149bc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

662b43ecfe25450008314b0e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

5] [Localité 3] DÉFAILLANT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été délibérée sans audience en vertu de l'article 462 du code de procédure civile, par la Cour composée de : Mme Muriel DURAND

Source officielle
CA

2ème Chambre

670f582c4ad0d5ee7d7e5ad4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

73018 CHAMBERY CEDEX Dossier communiqué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience non publique des débats, tenue le 15 octobre 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de5e676b73dd81b9714a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été délibérée sans audience, en vertu de l'article 462 du code de procédure civile, par la Cour composée de : Mme Muriel DURAND

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6789f563b7cff8efb7357663

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6780bacef25437b69df75a3e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle

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