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7 234 résultats pour « Duroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2202743_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2205359_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 754-4 du code de l'entrée et du séjour des

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2205574_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2302290_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2504825_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2114415_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2013732_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Buisson, président ; - Mme Garona, première conseillère ; - Mme L'Hermine, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104918_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2025. La rapporteure, signé M. L'HermineLe président, signé L.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2400647_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402297_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - M. d'Izarn de Villefort, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère.

Source officielle
TA

Magistrate Mme Duroux

DTA_2404736_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405054_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025. La rapporteure, signé M. L'Hermine Le président, signé L.

Source officielle
TA

Magistrate Mme Duroux

DTA_2406274_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500973_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 24 juin 2025, à laquelle siégeaient : M. d'Izarn de Villefort, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, Assistés de Mme Ravera, greffière

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501081_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 24 juin 2025, à laquelle siégeaient : - M. d'Izarn de Villefort, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501169_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Soli, président-rapporteur, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Nice, le 30 septembre 2025.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501242_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Soli, président-rapporteur, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Nice, le 30 septembre 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501468_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 24 juin 2025, à laquelle siégeaient : - M. d'Izarn de Villefort, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2417656_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2413048_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025. Le rapporteur, signé M.

Source officielle

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