à la défaillance de l'entreprise Schaudel ; Considérant qu'il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que les désordres ont été provoqués, lors des opérations de ravalement des façades

X... devant le tribunal administratif de Paris ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que si le plan d'occupation des sols dispose que la longueur minimale de façade des terrains est de 8 mètres

d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine à sa demande de communication du rapport d'analyse des offres relatif à la procédure d'attribution d'un marché public, signé le 18 juin 2015, portant réfection de la façade

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'après avoir subi une chirurgie maxillo-faciale

; Attendu que, pour décider qu'aucune nullité n'était encourue, l'ordonnance retient que le placement en zone d'attente correspond exclusivement à la décision de refus d'entrer sur le territoire fançais

REMBOURSABLES AU TITRE DE L'ASSURANCE MALADIE, SONT ETABLIS D'APRES UNE NOMENCLATURE DES ACTES PROFESSIONNELS FIXEE PAR ARRETE MINISTERIEL; QU'EN VERTU DU SECOND, LES FRAIS ET HONORAIRES D'ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE

X... et son assureur la Mutuelle des achitectes fançais (MAF) ; Attendu que le dispositif de cet arrêt mentionne les Mutuelles du Mans assurance comme étant l'assureur de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a sollicité la prise en charge d'un septième semestre de traitement d'orthopédie dento-maxilo-faciale

ROUMANIE   La Cour européenne des droits de l’homme tient ce mardi 27 avril 2010 à 9 heures une audience de chambre sur la recevabilité et le fond dans l’affaire Farcaş c.

qu'il avait antérieurement fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997, lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf pour les disciplines d'orthopédie dento-faciale

qu'il avait antérieurement fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997, lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf pour les disciplines d'orthopédie dento-faciale

qu'il avait antérieurement fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997, lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf pour les disciplines d'orthopédie dento-faciale

pièces... ". " Il fut gratifié (docteur Y...) d'injures et de sarcasmes allant de vendu à marxiste-léniniste ". " Ils ont cherché à le faire photographier avec une camisole frappée de l'emblème marteau-faucille

Ayant fait une paralysie faciale cela me contraint dans ma vie quotidien. Je ne supporte plus le bruit autant qu'avant. Mon audition est plus sensible.

Elle a calculé ces provisions en retenant la valeur faciale hors taxe des chèques-cadeaux.

visa litigieuse, la requérante fait valoir que la décision attaquée fait obstacle à ce qu'elle se rende au rendez-vous programmé le 6 mars 2025 dans le service de consultation de chirurgie maxillo-faciale

au motif que dans une note d'information l'employeur précise que ce complément doit être considéré comme un "à valoir" au cas où les pouvoirs publics décideraient de relever le plafond de la valeur "faciale

Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 25 mai 1989, n° 87-15468) que d'ordre de la société Roka, la banque Massraf Faysal

Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, le 16 avril 2026, par mise à disposition au greffe de la cour Le 03 août 2020 Mme [D] [B] a commandé à la Sarl France Rénovation des travaux d'enduit de façade

a été confié à la société ENTREPRISE TOMAS, - Le lot « pose des menuiseries » a été confié à Monsieur [V] [S] [Z], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne [V] [W], - Le lot « enduits de façades