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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd6d219dd5aa1703e5a25c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
du 14 mai 2018, tenue par Emmanuelle B... magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b2514abc2618d50e0506
4 juillet 2013
4 juillet 2013
rendue le 01 Juillet 2010 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS N° Chambre : N° Section : N° RG : 10/55841 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e995e61b26a7d96977b60c
25 août 2023
25 août 2023
Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA
Source officielleProcédures Collectives
69db7da3cdc6046d47f8f7ed
6 janvier 2025
6 janvier 2025
conséquence, dit que la présente procédure visera à la fois les éléments du patrimoine professionnel et ceux du patrimoine personnel de Monsieur [Y] [U], NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Jean
Source officielleProcédures Collectives
69dbf947cdc6046d4703fca7
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Sandrine HURTAUX, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69dbfa28cdc6046d47040f4f
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Sandrine HURTAUX, juges.
Source officielleJCPCIVIL
67ad04d3cd473a91e3e21bfa
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Janvier 2025 __________________________________________ DEMANDEUR : Madame [M] [V] domiciliée : chez [R] [P] - Commissaire de justice [Adresse 5] [Localité 3] Demanderesse représentée par Me Emmanuelle
Source officielleRETENTIONS
6778cf0651d7dea0bca2b477
3 janvier 2025
3 janvier 2025
C/ PREFET DE L'ISERE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle
Source officielleRETENTIONS
6778cf0651d7dea0bca2b479
3 janvier 2025
3 janvier 2025
C/ PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91d3
3 avril 2024
3 avril 2024
N° RG 23/05660 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLEVB [U] [O] C/ [I] [Y] [K] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge BERTHELOT Me Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031de72e4d3dab23909a091
14 juin 2018
14 juin 2018
26053 Décision déférée à la cour : jugement du 19 décembre 2016 -juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris - RG n° 16/83414 APPELANT Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c915
20 octobre 2008
20 octobre 2008
social est 4 rue Louis Guérin - 69626 VILLEURBANNE CEDEX APPELANTE d'un jugement rendu le 24 janvier 2008 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de HAUTE-VIENNE Représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e5
19 décembre 2007
19 décembre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2007.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6161302f91e3cd6f427c0d93
7 octobre 2021
7 octobre 2021
Française, demeurant [Adresse 1] Madame [W] [N] épouse [V] née le 12 Novembre 1940 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] rerpésentés par Me Cécile BONNAT substituant Me Jean-christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd18
22 avril 2011
22 avril 2011
.-19270 DONZENAC représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 6141
Source officiellecr
6137254fcd5801467741cabe
6 novembre 1990
6 novembre 1990
MAGISTRATURE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 17 mars 1989, qui, sur son seul appel du jugement du tribunal correctionnel relaxant Christian G. et Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd89487
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Signé par Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre, et par Madame Emmanuelle PORELLI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Signé par Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller, pour le président de chambre empêché et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b19427cdc6046d474ca609
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean Pierre BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1bce4cdc6046d4752dacb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-deux janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Bertrand ROUSSEAU
Source officiellePage 84 sur 321
DEPLACE, Raphael, Jean, Emmanuel
10/07/2026
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BERLE, Valentin, Emmanuel, Jean, BERLE
10/07/2026
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RENOLLEAU, Julien Emmanuel Jean-Michel
10/07/2026
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POLEYA--GENCE, Arnaud, Jean, Emmanuel
09/07/2026
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JOSEPHINE, Emmanuel, Charly, Jean-Marc, JOSEPHINE
09/07/2026
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