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14 114 résultats pour « Lorenzi-Martarello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

62bfe0bc413a8b69b32bf1cc

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

audit siège [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assistée de Me Lorenzo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859e0

Appel

3 octobre 2001

3 octobre 2001

PARTIE CIVILE : ROCCHETTI Mario E CASE DI PIETRALBA, Avenue du Mont Thabor 20090 AJACCIO Ayant pour avocat Me MARIAGGI, 2 rue Lorenzo Véro à AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201ba

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

contradictoires qui le privent de sa valeur probante, et ne mettent dès lors pas la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle" ; Attendu qu'il résulte des pièces de procédure que la partie civile Lorenzo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906e8

Appel

27 mai 2013

27 mai 2013

X...sont les parents de : - Mélanie : née le 21 septembre 1996, - Kévin : né le 29 août 2003, - Bryan : né le 3 avril 2005, - Angélina : née le 9 décembre 2006, - Kyllie : née le 18 janvier 2008, - Lorenzo

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c168cdc6046d47b746b7

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02/04/2026, Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier FAITS MOYENS ET DEMANDES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32577cdc6046d47a8d737

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Juges, Greffier lors des débats, Madame PERELLO Anna, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe en date du 16/01/2025, Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, et Madame Isabelle LORENZONI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32684cdc6046d47a8e843

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Juges, Greffier lors des débats, Madame PERELLO Anna, Commis-Greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe en date du 16/01/2025, Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, et Madame Isabelle LORENZONI

Source officielle
CA

18e Chambre

61624d5aed30a8f561738207

Appel

19 février 2013

19 février 2013

des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Christine LORENZINI

Source officielle
CA

18e Chambre

6162bb42f32b7c38854c2fd6

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller Madame Christine LORENZINI, Conseiller

Source officielle
CA

1re Chambre A

61632b3381886c8c1bac9744

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

2] 1949 à [Localité 13], demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Louis LAGADEC, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Céline LORENZON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93688

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93827

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Madame GOILLOT, Vice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939b4

Appel

8 février 2017

8 février 2017

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 décembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dcf

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dd9

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd94636

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd94646

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc2bd3db21cbdd94676

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946bc

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.

Source officielle
CC

comm

6079d3469ba5988459c581bc

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

, que Mme X... a souscrit un emprunt auprès de la banque Crédit lyonnais pour financer l'acquisition de parts de la société en nom collectif Bonnet (SNC Bonnet), dénommée ensuite SNC X..., puis SNC Lorente

Source officielle

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