.., L'EPOUSE DE CE DERNIER, NEE MALFALDA FANTINI ET KREROWICZ ET, D'AUTRE PART, VENANT EN SENS INVERSE, L'ENSEMBLE ROUTIER DES ETABLISSEMENTS WALBAUM, CONDUIT PAR LEUR PREPOSE, MAXIME X... ; QUE MARCEL

Marcel X... ; que M.

. ; Mlle Z... demande au Conseil d'Etat de condamner le Centre hospitalier général Jean-Marcel de X... à une astreinte en vue d'assurer l'exécution du jugement du tribunal administratif de Nice du 14 avril

Guy Y..., demeurant Le Maix-Colin, Sainte-Pôle (54540), en qualité de mandataire de Mme Marcelle X..., demeurant à Sainte-Pôle (54540) ; M.

Marcel X..., demeurant ... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 7 février 1990, présentée par M.

enregistrée le 2 mars 2025, l'association " Commission des citoyens pour les droits de l'Homme " demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur de l'institut Marcel

Par un mémoire en défense enregistré le 20 janvier 2026, la commune de Saint- Marcel-Bel-Accueil conclut au non-lieu à statuer, l’arrêté en litige ayant été retiré le 3 décembre 2025.

Biganos (Gironde), lieudit "Caze Arnauton", Mios, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit du COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE DES AVIONS MARCEL

société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section B), au profit de la société en nom collectif (SNC) Saint-Marcel

. ; Vu la demande, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 24 juillet 1990, présentée pour Mme Marcelle X..., domiciliée aux "Cadoinettes" à Uzès (33700) ; Mme X... demande

C A de libérer sans délai l'emplacement qu'il occupe sur l'aire d'accueil des gens du voyage sise rue du Docteur B à Saint-Marcel ; 2°) de l'autoriser à procéder à l'expulsion des intéressés, au besoin

D B C doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler le certificat du 21 novembre 2024 par lequel le directeur de l'école élémentaire Marcel Pagnol a rayé A B C des registres des élèves

nouveau Code de procédure civile; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que les époux X..., (les vendeurs) ont cédé les parts de la société du Pin et celles de la société Val Marceau

de décision : B N° RG 26/02443 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFAS Décision déférée : ordonnance rendue le 30 avril 2026, à 10h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Mahrez

de décision : B N° RG 26/02289 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDSK Décision déférée : ordonnance rendue le 22 avril 2026, à 11h10, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Mahrez

de décision : B N° RG 26/02287 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDRS Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 16h50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Mahrez

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 juin 2001), que la société Faïencerie d'art géo Martel

[O], domicilié en France, a été démarché par la société Forex Tradition en vue d'investir des fonds en ligne sur le marché des changes (Forex) et sur des options binaires. 2.