Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50431
1 avril 2026
1 avril 2026
Sur le rapport de Mme Leprieur, conseillère, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50472
9 avril 2026
9 avril 2026
Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [V] [Y], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90436
7 mai 2026
7 mai 2026
ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCA de vinification Les caves du pays de Quarante et du pays d'[Localité 1], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50624
19 mai 2026
19 mai 2026
Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [J] [Z], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50964
17 juin 2026
17 juin 2026
Vouaux, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [H] [K], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50911
9 juin 2026
9 juin 2026
Hill, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [V] [H], et les conclusions de M.
Source officielle3e chambre sociale
67ee177f51255e24994fc491
2 avril 2025
2 avril 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline SEBA ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle3e chambre sociale
67ee178051255e24994fc49d
2 avril 2025
2 avril 2025
Patrick HIDALGO, conseiller Mme Frédérique BLANC, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline SEBA ARRET : - contradictoire, - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleRétention Administrative
651baf62cbe2fc83182f8a5b
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Priscilla BOSIO, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition
Source officielleRétention Administrative
67ad8f97d8956911a3ff6110
5 août 2024
5 août 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Sancie ROUX, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition
Source officielleRétention Administrative
67ad8f97d8956911a3ff6112
5 août 2024
5 août 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Sancie ROUX, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition
Source officielleRétention Administrative
66bd9a061329d1cb8b24ae1c
5 août 2024
5 août 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Sancie ROUX, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition
Source officielleRétention Administrative
668cd22bbbc9a118c6c63e1f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffière, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e35
2 avril 2024
2 avril 2024
audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Et pour avocat plaidant Me Jérôme BENYOUNES, substitué par Me Paul SEBAG
Source officielleRétention Administrative
659cf0310b6b43000800d764
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Monsieur Nicolas FAVARD, greffier, en présence Madame [N] [W], greffière stagiaire, ORDONNANCE
Source officielleChambre 1-5
5fdb86cce02cd96518b5f86a
28 février 2019
28 février 2019
SCP SEBAG LAURIE PATERNOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Marseille en date du 16 Mai 2017 enregistré au répertoire général sous le n
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a65f
28 janvier 2008
28 janvier 2008
social est 7, place Saint-Bonnet - 23110 EVAUX LES BAINS APPELANTE d'un jugement rendu le 19 mars 2007 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de CREUSE Représenté par Maître Me Jan-Jack SEBAG
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7dd
28 janvier 2008
28 janvier 2008
social est 7, place Saint-Bonnet - 23110 EVAUX LES BAINS APPELANTE d'un jugement rendu le 19 mars 2007 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de CREUSE Représenté par Maître Me Jan-Jack SEBAG
Source officiellecr
édure suivie notammentc/Serge X
6079a8509ba5988459c4c8f8
3 juin 1992
3 juin 1992
fréquent des assemblages boulonnés sur les pylônes " ; que le 10 avril 1986, la société Z... avait demandé à la société Pomagalski de " contrôler contradictoirement et dans les plus brefs délais le serrage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68e5f344e11beca089b88da6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° Portalis DBVJ-V-B7H-NIFX Madame [D] [W] c/ Association OVALE CITOYEN Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Myriam SEBBAN
Source officiellePage 84 sur 517