OLIVAR [Adresse 9] Représentée par Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.

Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/10945 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 avril 2009 par le tribunal de grande instance de CRETEIL - RG n° 07/137 APPELANTE SCI DE L'OLIVIER

LES OLIVIERS C/ S.A.R.L. LA HOLDING DU FIGUIER, S.A.R.L. OCCASION AUTO64, S.A.S.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 18 et 30 septembre 2023, la SARL Olivier Weets Architecte, représentée par Me Gibert, demande au juge des référés

A fonctionnaire territorial de la commune de La Fare-Les-Oliviers, affecté au service technique et de la voirie, est adjoint technique de 2ème classe.

Il y a lieu d'enjoindre à la directrice de l'IFSI Virginie Olivier d'y procéder dans un délai de deux mois à compter de la notification du jugement à intervenir.

Il a été formé enfin un appel incident de la SARL Olivier et la SA AXA France Iard en sa qualité d'assureur de la société Olivier sur la demande de mise hors de cause de la SARL Olivier et d'AXA qui a

C'est plutôt Olivier Z... la victime !

EMMANUEL OLLIVIER - [F] [N] Compagnie d'assurance MMA IARD Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Nadia Mahjoub à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

POLYDEC [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Olivier TOURNILLON de la SELARL MODERE AVOCATS, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire #PC43 DÉFENDERESSE S.A.R.L.

09 octobre 2025 Le Greffier République Française Au nom du Peuple Français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Ordonnance du 09 Octobre 2025 DEMANDERESSE : SAS AUX SAVEURS DES OLIVIERS

Olivier X... tardif et donc irrecevable, - débouté les parties de leurs autres demandes, - condamné M. Olivier X... aux entiers dépens. M.

NARBONNE représentée par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de la SCS CLEMENT- SIMON, avocats au barreau de NARBONNE INTIMES : Syndicat des copropriétaires de LA BAIE DES OLIVIERS

de la SCI le Parc des Oliviers, ceux-ci en proportion de leurs parts sociales dans la SCI, à payer au syndicat des copropriétaires le Parc des Oliviers, la somme de 2900 € TTC, Condamne in solidum

PILCH, Juges, assistés de Maître Olivier THOQUENNE, membre de la SCP Olivier THOQUENNE, greffier du tribunal de commerce.

Olivier Y... et de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du syndicat de la magistrature, - les conclusions de M.

Minute signée par Monsieur Olivier FRAQUET, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Minute signée par Monsieur Olivier FRAQUET, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.