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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
61632f5d14ec5f96a7da0a0f
19 janvier 2011
19 janvier 2011
naissance 11] 1957 à [Localité 20] demeurant ensemble [Adresse 15] [Localité 17] représentés par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistés de Maître LOONIS substituant Maître Stéphane ROBILLIART
Source officielle4ème chambre
DTA_2100756_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69005c1d2481d356bd17016c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
RG 25/05860 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CME4Z Décision déférée : ordonnance rendue le 25 octobre 2025, à 11h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01531_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème chambre
DTA_2207528_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre civile B
6162b6174785972364720304
29 janvier 2013
29 janvier 2013
avocats dûment avisés, conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b48c924eadffcc4a82
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La déclaration d'appel ne renvoie aucunement à cette pièce jointe.
Source officielleChambre 04
65b00f32b98137c174787ab9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[T] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035c3ab8f79612aee5b9f44
3 mars 2016
3 mars 2016
1] 1960 à [Localité 2] (ALGÉRIE) Madame [V] [T] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] Demeurant ensemble [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés et assistés par Me Stéphane ROBILLIART
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 17 JUILLET 2008 à la SCP Thierry OUSACI SCPA ROBILIARD SCP VERBEQUE Me DUMOULIN-FIDAL BLOIS COPIES le 17 JUILLET 2008 à Hubert Z..
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6791de5993ef93c421386b0b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
qu'il estimera utiles ou nécessaires à l'accomplissement de sa mission, et notamment toutes les pièces comptables et financières de la société [R] TEINTURERIE utiles à son analyse et notamment : .
Source officielleJCP
69735a0dcdc6046d4768ddb7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par attestation du 20 août 2025, Madame [W] [D] indique qu’elle a emménagé avec son compagnon et sa fille au Pont Robard à compter du 1er octobre 2024 avec l’accord de Monsieur [L] [T] mais que finalement
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697b039fcdc6046d47113ef2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Localité 5] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B753, ayant pour avocat plaidant Me Virginie PERRE-VUGNAUD, avocat au barreau de LYON substituée à l'audience par Me ROLLARD
Source officielleRéférés expertises
66335af7c0d3e3fe99cada92
9 avril 2024
9 avril 2024
[R] [N] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIETES D’ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D’AUTOMOBILES
Source officielle1ère ch. civile
630710947786aac563f275c0
24 août 2022
24 août 2022
2020 APPELANTS : Monsieur [O] [H] né le 05 septembre 1949 à [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, représenté et assisté de Me Dominique LEMIEGRE de la Scp LEMIEGRE ROISSARD
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61640b189ca2169714632877
15 décembre 2009
15 décembre 2009
ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par son Gérant Monsieur [D] [J] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître Stéphane ROBILLIART
Source officielle1ére chambre civile
68e966883ea43407b9119935
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ORYAL, [D] [X], [H] [U] 1ère Section Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Carole ROBARD Me Franck BONNEAU Me Hubert HELIER ([Localité 10]) Me Martine GRUBER Me Claire LIVORY ([Localité
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346c3e645a535a95f35c0b
7 juillet 2016
7 juillet 2016
COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en l'espèce le Cabinet PONS et Cie Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] Représentés et assistés par Me Stéphane ROBILLIART
Source officielle4ème chambre
DTA_2106596_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le demandeur du permis de construire en litige est M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401723_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Le préfet de la Vienne a produit des pièces complémentaires enregistrées le 16 avril 2025.
Source officiellePage 84 sur 87
ROBILLARD, Christophe Pierre Roger
13/05/2025
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ROBILLARD, Guillaume, Pierre, Roger
16/09/2020
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ROBILLARD, Jean - Pierre
31/01/2019
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ROBILLARD, Pierre Hilaire
17/07/2016
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SAS IMMOBILIERE DU MAIL, ROBILLARD, Pierre Hilaire
- Acte notarié du 10/06/2016 enregistrée SIE DE SENS / POLE ENREGISTREMENT Bordereau n°2016/457 Case n°6 Ext 975. Vendeur : Pierre ROBILLARD 7 rue des Bertauches 89140 MICHERY - RCS MELUN 305 196 370. Fonds : Tansactions imobilières et commerciales sis et précédemment exploité 76 Grande rue 77480 BRAY SUR SEINE en qualité d'établissement secondaire. Entrée en jouissance : 10/06/2016. Prix : 25 000 euros s'appliquant pour 22 325 eurisaux élements incorporels et pour 2 675 euros au matériel. Oppos
07/07/2016
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