suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Calberson International, commissionnaire en douane, qui exploitait un fonds de commerce de commission de transport et de douane à l'aéroport Marseille

. ; qu'en outre, il ressort d'une écoute téléphonique après la disparition d'Abdelhak Y... , que celui-ci et Sadik X... entretenaient des relations très étroites et qu'ils partaient fréquemment à Marseille

; Vu les mémoires produits, les mémoires ampliatifs comprenant des moyens annexés au présent arrêt ; Attendu que, par ordonnance du 7 mai 1999, le président du tribunal de grande instance de Marseille

séjour, A... n'avait subi que des caresses sur son corps ; qu'après ce séjour en Lozère, X... avait eu deux autres rapports sexuels avec A... et C... dans un local qu'il possédait dans une résidence à Marseille

et le jury ont été appelés à se prononcer sur le point de savoir si les viols et les agressions, dont ont été victimes Elisabeth, Valérie et Sheila X..., ont été commis avec cette circonstance que Marcel

Marcel, partie civile, contre l'arrêt en date du 12 mars 1985, de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE (7ème chambre correctionnelle) qui, après avoir relaxé Robert Y..., Louis Z... et Gérard A... dans

M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me ODENT, Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - A...Marcel

Marcin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 octobre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a confirmé l'ordonnance

être écarté au seul motif qu'il est contraire à celui des autres témoins et proche de la version des faits donnée par le prévenu, il ne peut sérieusement être contesté que les blessures subies par Marcel

de destruction de la piscine construite sur le fonds de Mme Z... et présentée devant le juge d'instance, statuant au possessoire, que l'inexécution par Mme Z... de son engagement de construire la margelle

Gomez, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat des sociétés Marcelle X..., Actua Diffusion, Comptoir européen de la mode, Marcelle X... diffusion, Poch textile industries et Réplique,

Macrel, société à responsabilité limitée, dont le siège est 1 700, route de Coutances, 50180 Agneaux, 2 / de M.

parties civiles ne tendait qu'à la condamnation du prévenu au paiement de dommages-intérêts, et les notes d'audience ne pouvant prévaloir sur ces mentions ; qu'en accueillant néanmoins la demande de Marcel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marcel X..., recruté par la société de travail temporaire Ecco en qualité de terrassier le

, agissant par son syndic en exercice le Cabinet [A], SAS au capital de 261.171 euros, inscrite au RCS de MARSEILLE sous le numéro 069 800 464, dont le siège social est 70 rue Montgrand à MARSEILLE (13006

inexcusable, aux motifs qu'il ne saurait être reproché à l'employeur de n'avoir pas organisé une telle formation compte tenu des compétences particulières de son salarié mises en évidences par son curriculum vitae

Z... à payer à la banque la somme principale de 262 050,75 euros et rejeter sa demande reconventionnelle en paiement de dommages-intérêts, l'arrêt retient qu'il résulte de son curriculum vitae qu'il avait

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 février 2022), Mme [B] (la candidate) a adressé début 2013 sa candidature à la Régie autonome des transports parisiens (la RATP) avec un curriculum vitae anonymisé.

. : Vu l'article 606 du code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte d'un extrait régulier des actes de l'état civil de la commune de Marseille qu'Henri C... est décédé le 31 janvier 2006 ;

Article 2 : Les conclusions présentées par l'université Aix-Marseille Université sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.