ministre chargé de l'éducation nationale et exerçant leurs fonctions dans les écoles, établissements ou services relevant de ce ministre ; e) Deux représentants des autres personnels ; f) Quatre ou six représentants des étudiants, des fonctionnaires stagiaires

Article Annexe 2

—

Les travaux pratiques sur le gisement solaire nécessitent la mise à disposition pour chaque groupe de trois stagiaires maximum d'une sonde d'ensoleillement ou solarimètre.

Article Annexe 5.1

—

Débriefing de la séquence de travail Capacité de l'instructeur stagiaire à gérer l'environnement au sol (sécurité, gestion du passager et du public…) Présentation et préparation de la voile au sol Objectif Connaissance détaillée des éléments et

Article 1

—

Architectes salariés. 382c. Ingénieurs, cadres de chantier et conducteurs de travaux (cadres) du bâtiment et des travaux publics. 383a.

Article 2

—

Fédération CICF Administrateur systèmes 326 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils (SYNTEC-CICF) - Fédération SYNTEC ; Fédération CICF Architecte

Article Annexe II

—

-élèves dans un établissement privé hors contrat ; -apprentis dans un CFA non habilité au CCF ; -stagiaires de la formation professionnelle continue en établissement privé ; -candidats de l'enseignement à distance ; -candidats justifiant de 3 années d'activités

Article Annexe I

—

Pour ce faire, les modules de formation permettent d'atteindre les objectifs suivants pour le stagiaire : a) Connaître l'environnement réglementaire, notamment en matière de sécurité sanitaire des aliments et d'hygiène générale ; b) Identifier les responsabilités

Article 15

—

Le conseil régional siégeant en formation disciplinaire poursuit et réprime les infractions et fautes commises par les géomètres-experts, géomètres-experts associés, géomètres-experts stagiaires, sociétés de géomètres-experts et par les professionnels

Article 9

—

Cette formation est sanctionnée par des examens, l'échec à ces examens entraînant le licenciement d'office, ou s'agissant de fonctionnaires ou de stagiaires, le reversement dans leur corps d'origine.

Article 2

—

échelon 538 Inspecteur 12e échelon 801 11e échelon 759 10e échelon 703 9e échelon 653 8e échelon 625 7e échelon 588 6e échelon 542 5e échelon 500 4e échelon 466 3e échelon 442 2e échelon 423 1er échelon 379 Inspecteur stagiaire

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 83

Arrêté du 12 décembre 1985 précisant les informations devant figurer au rapport prévu à l'article L. 236-4 du code du travail

moyen mensuel = somme des effectifs mensuels/12 (on peut à cet égard prendre en compte le nombre de salariés inscrits à l'effectif au dernier jour du mois considéré). (2) Travailleurs temporaires, prestataires de services, etc., à l'exclusion des stagiaires

Article 6

—

l'Institut de formation des restaurateurs d'oeuvres d'art ou de l'Institut national du patrimoine ; 3° Six membres élus : a) Un représentant des corps des conservateurs et des conservateurs généraux du patrimoine ; b) Un représentant des conservateurs stagiaires

Article 7

—

S'il n'existe pas d'organisation syndicale au sein de l'établissement, les représentants du personnel sont élus par et parmi l'ensemble des agents stagiaires, titulaires et contractuels nommés dans les emplois permanents à temps complet.

Article 21

—

. - Les ouvriers stagiaires ne reçoivent aucune indemnité, sauf le cas prévu à l'article 6 du présent arrêté.

Article 10

—

A l'expiration de la période de stage, les stagiaires ayant donné satisfaction sont engagés définitivement. L'engagement est effectué, en principe, pour une durée indéterminée.

Article 21

—

Les intéressés sont nommés et classés dans leur nouvelle catégorie en qualité de professeur stagiaire et suivent un stage d'une année.

Article 13

—

Cette ancienneté correspond à la durée de la carrière nécessaire pour accéder au grade et à l'échelon que les fonctionnaires intéressés ont atteints, à la date de leur nomination comme stagiaire, augmentée, le cas échéant, de l'ancienneté acquise dans

Article 6

—

. - Les agents stagiaires poursuivent leur stage en catégorie III et reçoivent le traitement indiciaire correspondant au 7e échelon de cette catégorie. A l'issue de leur stage, ils sont titularisés audit 7e échelon, sans ancienneté.

Article 10-2

—

-Les élèves attachés mentionnés à l'article 8 et les attachés d'administration hospitalière stagiaires mentionnés à l'article 10-1 sont classés au 1er échelon du grade d'attaché, sous réserve des dispositions du chapitre Ier du décret n° 2007-961 du

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