Codes de loi français

Article Annexe I

Un dispositif empêchant la diffusion des matières répandues à l'extérieur ou dans d'autres aires ou locaux est prévu.

Article Annexe préambule

L'élève disposera alors des moyens et outils nécessaires à la découverte par lui-même d'autres musiques et à une autonomie accrue vis-à-vis des musiques de grande diffusion. • Vers une compétence d'écoutant : l'écoute comme savoir-faire L'omniprésence

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En particulier, la manière dont le projet pourra à terme être généralisé ou transposé au sein de l'établissement ou de ses partenaires, ou encore la manière dont il en sera fait communication à des fins de diffusion de bonnes pratiques devront être décrites

Article Annexe

Par ailleurs, il participe à la diffusion des bonnes pratiques en matière d'éco conception des emballages ménagers auprès de ses entreprises cocontractantes afin de les aider dans leurs démarches d'écoconception.

Article ANNEXE

D. 384. 5 Décision de retenue des publications contenant des menaces précises contre la sécurité des personnes ou des établissements. 2e alinéa de D. 444. 6 Autorisation de diffusion au niveau national d'un audiovidéogramme réalisé par des

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a) Approuver, par une signature datée, le plan de l'étude et tout amendement qui lui serait apporté et s'assurer de la diffusion de celui-ci aux personnes concernées ; b) Veiller à ce que le personnel chargé de l'assurance de la qualité dispose en temps

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-Exploitation télévisuelle Les recettes nettes part producteur sont constituées par les montants hors taxes effectivement versés par chaque service de télévision (télévision hertzienne, câble, satellite etc.) pour l'acquisition des droits de diffusion

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

engagées dans le cadre de manifestations de caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion

Article Annexe I

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux, chinois, etc.). 6.2.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

gaz, les soupapes trois voies sont utilisées en temps normal pour relier les tuyaux d'échantillonnage au tableau de commande et, si un incendie est détecté, leur position est modifiée de façon à relier les tuyaux d'échantillonnage au collecteur de diffusion

Article Annexe I

Le débouché des cheminées est éloigné au maximum des habitations et des bouches d'aspiration d'air frais et ne doit pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...).

Article Annexe I A

A la dose maximale de 0,5 mg/L de jus de diffusion ou de sirop. Teneur résiduelle techniquement inévitable. Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 80). Divers. Céréales en silos.

Article Annexe (Sous-partie B)

L'évaluation des informations utiles se rapportant aux accidents et incidents et la diffusion d'informations connexes, sans toutefois chercher à attribuer des responsabilités ; et 4.

Article Annexe II

-première partie : commentaire comparé de plusieurs brefs extraits enregistrés non identifiés et diffusés successivement à plusieurs reprises ; Pour chacune des parties, le plan de diffusion est précisé par le sujet.

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

montant net des plus-values à long terme provenant de la cession : 1° Des titres de sociétés dont l'actif est, à la date de la cession, constitué pour plus de 50 % de sa valeur réelle par une autorisation d'usage de ressources radioélectriques pour la diffusion

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

culturelles, à l'exception, d'une part, de celles qui s'intègrent directement et à titre principal à une activité hôtelière ou touristique et ne consistent pas en l'exploitation de jeux de hasard et d'argent et, d'autre part, de la production et de la diffusion

Article 1

L'enquête vise à mieux connaître l'informatisation et la diffusion des technologies de l'information et de la communication dans les entreprises.

Article 1

Cette enquête annuelle vise à mieux connaître l'informatisation et la diffusion des technologies de l'information et de la communication dans les entreprises.

LEGIARTI000048568965

Affections des artères Le classement est à moduler en fonction de la sévérité des anomalies, de la diffusion de l'affection, du potentiel évolutif, de la gêne entraînée et du traitement mis en œuvre. 1.

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technique dans le domaine des grilles de calcul. 13 710 CHINE TE3 1 Expert en matière de suivi de la politique climatique auprès de l'université Tsinghua, à Pékin. 13 710 CHYPRE E 1 Expert sectoriel auprès de l'organisme chypriote turc pour la diffusion