Le bord inférieur de l'ouverture du sabord de décharge ne doit pas se trouver à plus de 2 cm au-dessus du pont de cloisonnement et son bord supérieur ne doit pas être à plus de 0,6 m (figure 8 : non reproduite ; consultez le fac-similé).

Article Annexe

—

. ― Les enjeux de l'ouverture internationale Commerce international, croissance et développement. B. ― Intégration européenne et politiques économiques et sociales L'Union européenne et la dynamique de l'intégration régionale.

Article 14

—

Pour les personnes dont l'ouverture du droit à pension n'est pas subordonnée à une condition d'âge minimum, l'âge de référence est celui qui résulterait de l'application des deux phrases précédentes si elles n'étaient pas dispensées d'une telle condition

Article VIII

—

Dans ce cadre, le pharmacien vérifie l'ouverture du droit aux prestations de l'assuré ou de ses ayants droit sur la base des données contenues dans la carte d'assurance maladie dite " Vitale " sous la forme d'une carte physique.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Dysfonctionnements mandibulaires Limitation permanente de l'ouverture buccale (mesurée entre le bord libre des incisives centrales) : Limitée à 30 mm 5 % Limitée à 20 mm 17 % Limitée à 10 mm 25 % Troubles de l'articulation temporo-mandibulaire

Article 223 B bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 15 > 97

Code général des impôts

sens du 12 de l'article 39, au cours d'un exercice, excède, au titre de cet exercice, une fois et demie le montant des fonds propres déterminés au niveau du groupe conformément au 4° du VI du présent article, apprécié au choix de l'entreprise à l'ouverture

LEGIARTI000033202197

—

soumissions cachetées, les offres distinctes, pour chaque lot et rédigées conformément au modèle indiqué dans la publicité, sont remises, sous enveloppes cachetées portant les références du lot de chasse concerné, au président de l'adjudication avant l'ouverture

Article (suite)

—

Transparence sur la qualité et les pratiques professionnelles Référentiels sur la pertinence des indications et la qualité des actes Dès l'ouverture du secteur optionnel, des référentiels de pertinence seront demandés à la Haute Autorité de santé pour

Article Annexe I

—

L'ouverture de ce dispositif est obligatoire sur l'ensemble du territoire national conformément au RDR 3.

Article Annexe

—

L'ouverture des travaux d'exploitation d'un gîte géothermique comprend notamment la déclaration administrative de l'activité, les travaux de réalisation des ouvrages de géothermie et leur raccordement à l'échangeur thermique (pompes à chaleur, échangeurs

Article Annexe

—

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Les provisions pour fluctuation des cours inscrites au bilan à l'ouverture du premier exercice clos à compter de cette même date sont rapportées, par fractions égales, aux résultats imposables de ce même exercice et des deux exercices suivants.

Article Annexe

—

points de cotation obtenus dans les deux exercices est majorée d'un point par année d'âge au-dessus de vingt-huit ans chez les femmes et de trente ans chez les hommes, dans la limite de 15 points, l'âge des candidat(e)s étant apprécié à la date de l'ouverture

Article 208 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 85

Code général des impôts

. – L'option doit être notifiée au plus tard avant la fin du quatrième mois de l'ouverture de l'exercice au titre duquel l'entreprise souhaite être soumise au présent régime, à l'exception de l'exercice clos en 2003 pour lequel l'option doit être notifiée

Article Annexe III

—

Hors fiche d'opération standardisée IND-UT-131, il est constaté une dégradation ou une obturation des éléments de ventilation tels que les entrées d'air ou les grilles de façade ; B. 1.2. Pour l'isolation thermique par l'extérieur : 10.

LEGIARTI000033202169

—

soumissions cachetées, les offres, distinctes pour chaque lot et rédigées conformément au modèle fixé par l'administration sont remises sous enveloppe cachetée portant les références du lot de chasse concerné, au président du bureau d'adjudication avant l'ouverture

Article Annexe II

—

finalités spécifiques de celles-ci ; -sensibilisation à la notion de danger au regard de la santé et de la sécurité qui pourraient être compromises, appréciation des degrés d'urgence et de gravité du danger, afin d'aider à argumenter ou expliquer l'ouverture

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

OBSERVATIONS. (1) Les travaux commencés pour l'ouverture de ce canal sont suspendus depuis 1814. (2) Ce canal n'est pas terminé. (3) Sauf partage avec la Prusse dans la partie qui sépare les deux royaumes. NIEVRE.

Article 7

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ter du chapitre II du titre Ier du livre III et les troisième et quatrième alinéas de l'article L. 335-1 du code de l'éducation ; 2° Le décret du 26 septembre 1922 relatif à l'orientation professionnelle ; 3° Le décret du 18 février 1939 relatif à l'ouverture

LEGIARTI000024244840

—

Les équipements et installations techniques sont vérifiés pendant la construction et préalablement à l'ouverture par une personne ou un organisme agréé dans les conditions prévues à l'article R. 123-43 du code de la construction et de l'habitation (CCH

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