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12 322 résultats pour « Clin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6431068e28558704f52e6ae4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/04/2023 la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN ARRÊT du : 06

Source officielle

Page 85 sur 617

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TJ

PPP Contentieux général

6619775e1b7735881a7be353

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

JUGEMENT : Réputé contradictoire, premier ressort 1 EXPOSE DU LITIGE Le 12 août 2021, Madame [C] [O] a acheté au prix de 2 900 euros à la SAS AUTO VINTAGE, un véhicule de marque RENAULT, modèle CLIO

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03430

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

N... a répondu avec un « emoji » d'un visage heureux faisant un clin d'oeil, délai de prescription ; que la prescription applicable ne fait pas obstacle à la poursuite de M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67ee177e51255e24994fc487

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[F] [O], lui-même gérant de la SAS Génie Clim 66.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dca431cdc6046d47100d5b

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[H] [R], représentant légal de la SAS MEE CLIM s'est présenté à l'audience et a été entendu en son rapport oral.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC004125098

Admin. suprême

21 octobre 1998

21 octobre 1998

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Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0628DEC002611495

Admin. suprême

28 juin 1995

28 juin 1995

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Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:1211DEC001168185

Admin. suprême

11 décembre 1987

11 décembre 1987

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Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c1

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

A l'heure actuelle, notre père âgé de 58 ans est le seul représentant de son clan.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90665

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

A l'heure actuelle, notre père âgé de 58 ans est le seul représentant de son clan.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63b67794a853827c9026d243

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

La société CLII vous a convoqué à un entretien préalable au licenciement le 23 novembre 2017, vous vous êtes fait accompagnée par un représentant syndical comme la loi le prévoit.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000029800124

Admin. suprême

24 octobre 2014

24 octobre 2014

fondant sur des faits relevant du 1° de l'article L. 3332-15 du code de la santé publique ; Vu l'ordonnance attaquée ; Vu le mémoire en défense, enregistré le 23 octobre 2014, présenté par la SARL Le Clip

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6892e3eebf535a2d228f9654

Appel

5 août 2025

5 août 2025

[V] [C] et Mme [R] [A] épouse [C] et leurs enfants, - dit qu'il y a lieu de mettre hors de cause la société Le Clipper, - dit que les demandes de garantie à l'égard de la société Le Clipper et la société

Source officielle
CC

soc

613723b0cd5801467740cf6a

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° V 98-44.593 et W 98-44.594 formés par la société Saga Clip Circus "Cirque Messidor",

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301965_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Elle soutient que : En ce qui concerne l’exercice clos en 2016 : - c’est à tort que le service vérificateur a retenu que la société Aqua clim services n’a comptabilisé qu’en 2017 l’avoir qu’elle

Source officielle
CA

3ème chambre A

627df8d80d41e0057d43e442

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[J], dirigeant de la société Clim Assistance à payer à la SELARL Alliance MJ, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Clim Assistance, la somme de 823'898,59€ au titre de l'insuffisance d'actif

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eec9

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Clive, Z... Paul, A...

Source officielle
CA

Référé

68cb9350cec9e28b92f6670d

Appel

6 août 2025

6 août 2025

CLIM SERVICES KARAIBES ORDONNANCE DE REFERE ENTRE S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1980:0305DEC000821078

Admin. suprême

5 mars 1980

5 mars 1980

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Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29a7bcdc6046d47c5fc28

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DEMANDEUR : * SARL SOLUTIONS CLIM ET ELEC, , [Adresse 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, * Monsieur, [H], [Y],, [Adresse 1].

Source officielle