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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22VE00095_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 27 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00562_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Délibéré après l'audience du 21 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00585_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00746_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01153_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01692_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00371_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielan, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00704_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01296_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01732_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Délibéré après l'audience du 28 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01815_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02958_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, M. Lerooy, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02971_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, M. Lerooy, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielleChambre 3P
DTA_2104103_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
LEDUCLe greffier, signé J.-L.
Source officielleChambre 3
DTA_2300563_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Brun, rapporteur public ; - et les observations de Me Lebert, pour Mme F... et M. C... et de Me Bonicel pour la commune d’Entraigues. Considérant ce qui suit : Mme D... F... et M. E...
Source officielleCIVIL - 10 000 AVRANCHES
69e2acf7cdc6046d479fb9d8
8 avril 2026
8 avril 2026
Le contrôle technique du véhicule ne revélait qu’un défaut mineur tenant au disque de frein légèrement usé.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0b10b6cdc6046d4713915d
13 avril 2026
13 avril 2026
Elle ajoute que ces difficultés ont une incidence légère à modérée sur son autonomie sociale et professionnelle.
Source officielleChambre Sociale
6a192286cdc6046d4753321a
28 mai 2026
28 mai 2026
1.1.2. du barème indicatif d'invalidité 'accidents du travail' relatif aux atteintes des fonctions articulaires, prévoit, s'agissant de l'épaule, un taux compris entre 10 et 15 % en cas de limitation légère
Source officielleChambre civile 1-7
6a113517cdc6046d47a5ed37
22 mai 2026
22 mai 2026
L'une de ses grandes s'urs a sans doute une schizophrénie légère, elle a du mal à s'insérer sur le marché du travail. L'affaire a été mise en délibéré.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a191e4ecdc6046d47524e5d
28 mai 2026
28 mai 2026
qu'en l'absence d'un examen clinique complet de tous les mouvements de l'épaule gauche, en présence d'un état antérieur important (omarthrose et arthropathie acromioclaviculaire) et d'une limitation légère
Source officiellePage 85 sur 116