Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 mai 2018), rendu sur renvoi après cassation ( Soc., 12 mai 2015, n° 14-10.509 ), que Mme B..., agent d'escale commercial à temps partiel

(Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile 1ère section), au profit : 1°) de M. Georges X..., demeurant ... (15ème), 2°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Poitiers, 19 octobre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 13 janvier 2004), que la Mutuelle

pourvoi formé par Mme Nicole X..., épouse Y..., demeurant centre commercial Quatr'Anes, magasin Maxime cuir, 17300 Rochefort, en cassation d'un arrêt rendu le 27 août 1998 par la cour d'appel de Poitiers

Maron ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 13 mars 2001), rendu sur renvoi après cassation (CIV3 - 17 mars 1999 - n° 514 D), qu'en 1989, la société Etablissements

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette, Marie Y..., demeurant à Hiers Brouage (Charente-Maritime), rue du Canada, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1992 par la cour d'appel de Poitiers

limitée Blanchisserie de l'Atlantique, dont le siège social est zone industrielle des Soeurs, Rochefort (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers

redressement de la société Etoile marine, 2°/ la société Etoile marine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2014 par la cour d'appel de Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 février 2004), qu'un juge-commissaire ayant autorisé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 décembre 2001), que Mlle X..., qui avait été engagée par

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 MAI 2022 Mme [F] [T], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 20-21.953 contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2019 par la cour d'appel de Poitiers

CHAMBRE SOCIALE, DU 11 MAI 2023 La société Nautitech Catamarans, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 21-25.522 contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Poitiers

2024 La caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) du Poitou, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 21-25.957 contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2021 par la cour d'appel de Poitiers

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Normandie, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° G 22-14.585 contre l'arrêt rendu le 10 février 2022 par la cour d'appel de Poitiers

[E] [D], 2°/ Mme [W] [S], épouse [D], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Q 22-10.129 contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2021 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre

[V] [B], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 22-23.554 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

[B] [M], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 23-12.297 contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société