Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720dccd580146773ef03e
2 mai 1989
2 mai 1989
THIERRY ET FERRE JEAN, dont le siège est à Quimper (Finistère), ..., prise en la personne de son gérant M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00016_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Château-Thierry a implicitement rejeté sa demande présentée le 28 janvier 2019
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2307141_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 décembre 2023, la SAS d'architecture Thierry Boutin, représentée par Me Mazille, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2e
26 février 2008
26 février 2008
Thierry Z... S. A. COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS " C. G.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd67
20 novembre 2007
20 novembre 2007
BECHERET- THIERRY C / CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 20 Novembre 2007 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
Madame Annie Xc/LA S
6253cac6bd3db21cbdd8c083
4 juin 2008
4 juin 2008
VINCENT Monsieur Thierry X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05772
22 octobre 2008
22 octobre 2008
l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 2007, qui, après relaxe de Claude X... du chef d'importation en contrebande et relaxes partielles de Pierre Y..., Thierry
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00167_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
C, de la commune de Château-Thierry et de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86340
27 mai 2002
27 mai 2002
C/ Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61c
4 novembre 2008
4 novembre 2008
EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur Thierry Y... est décédé au cours d'un accident de la circulation alors que, circulant à motocyclette sur le chemin départemental reliant LYON à NEUVILLE-SUR-SAONE, il est
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a5
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Ordonnance n° 68 --------------------------- 01 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00063 --------------------------- Isabelle X... épouse Y..., Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe1
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Thierry X... C/ Mme Adeline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc4a
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Dans sa séance du 12 décembre 2001, la Commission de recours amiable a rejeté les deux contestations de Monsieur Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Thierry GICQUEAU de l'ASSOCIATION GICQUEAU-VERGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : R147 Monsieur Philippe Y...
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51874
11 juin 1998
11 juin 1998
had been no violation of Article 6, paragraph 1, of the Convention; by thirty one votes to one, that there had been no violation of Article 6, paragraph 2, of the Convention; unanimously, that there had
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49301
13 décembre 1990
13 décembre 1990
case having been brought before the European Court of Human Rights in pursuance of Article 48 (art. 48) of the Convention; Whereas in his application the applicant complained inter alia that there
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00390
3 mars 2015
3 mars 2015
Y..., est évoquée par Thierry X... et selon lui est avérée par les attestations de MM. F... et G... ; que cependant ces deux attestations établissent seulement que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100986
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Thierry X... et I... G... D..., par acte reçu par maître Florence Z..., a condamné I... G... D... à rembourser à M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1804793_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Thierry D.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007711539
6 juin 1986
6 juin 1986
d'Etat : 1° annule le jugement en date du 7 février 1984 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a déclaré non-avenu son jugement du 22 décembre 1981 annulant un arrêté du sous-préfet de Château-Thierry
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