Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 803 résultats pour « laboratoires »
CodexAI
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1 803 résultats pour « laboratoires »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
l'autorisation de rejet d'effluents radioactifs gazeux par le réacteur dénommé ORPHEE sur le site nucléaire de Saclay, dans l'arrêté ministériel du 15 mars 1988 relatif à l'autorisation de rejets d'effluents radioactifs gazeux par l'extension du laboratoire
Article Annexe
fabrication ayant des effets significatifs sur l'alvéolage, la coloration, la conservation (appréciée à différents stades à partir de la fin de la cuisson : 6 heures, plus de 24 heures et stade ultime de la DLUO), le goût, tels que, par exemple : laboratoire
Article Annexe
Appareillage de mesure de la radioactivité b et matériel courant de laboratoire. 3.2. Réactifs 3.2.1. Acide chlorhydrique concentré Q = 1,18 g/ml. 3.2.2. Acide chlorhydrique au quart ( v v 3.2.3. Chlorure d'ammonium à 250 g/litre de solution. 3.2.4.
Article L542-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 27
Par dérogation aux règles applicables aux autres installations nucléaires de base : – la demande d'autorisation de création doit concerner une couche géologique ayant fait l'objet d'études au moyen d'un laboratoire souterrain ; – les deux dernières phrases
Article Annexe I b
DIPLÔME CHAMP d'INTERVENTION OBJECTIF TERMINAL : La compétence essentielle du titulaire du CAP souffleur de verre en verrerie scientifique et en enseigne lumineuse est d'être capable de mettre en œuvre ou de remettre en état des appareils de laboratoire
Article Annexe II
La conformité est attestée par un laboratoire compétent et indépendant selon les méthodes gravimétrique et volumétrique décrites aux 3 et 4 ci-après. 3. Méthode gravimétrique 3.1.
Article Annexe IV
. - Lot d'animaux provenant d'une bande de porcs au sein de laquelle une salmonellose clinique, tous sérovars confondus, a été diagnostiquée par le vétérinaire traitant et confirmée par le laboratoire.
Article Annexe 3
S 4043 Chef du laboratoire de bactériologie au Centre de recherche médicale et sanitaire (CERMES). 16 710 République démocratique du Congo.
Article 3
compétence de l'institut par le directeur général de l'institut, après avis de la commission électorale générale prévue à l'article 6 ci-dessous. 2° Le collège électoral A2 comprend : a) Les professeurs, les maîtres de conférences et les chefs de laboratoire
Article ANNEXE
Décret n° 52-983 du 23 août 1952 relatif au régime des retraites des personnels ouvriers du service des études et recherches du ministère de l'industrie et du commerce (laboratoire central des services chimiques de l'Etat et annexe du Bouchet).
Article GA 28
En cas d'impossibilité technique, la conformité d'autres matériels et équipements peut être admise à condition de faire l'objet de l'avis d'un laboratoire reconnu compétent sur la base de dispositions décrites par l'exploitant dans un cahier des charges
LEGIARTI000049589181
Géomètre principal 593-638 A compter du 1er août 1993 Géomètre 471-593 A compter du 1er août 1993 Technicien géomètre 322-558 A compter du 1er août 1993 Chef d'atelier imprimeur 300-400 Imprimeur géographe E 5 VI-LABORATOIRE
Article ANNEXE
Personnel scientifique des laboratoires de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes : chef de travaux. Agents contractuels de 1re catégorie régis par l'arrêté du 4 décembre 1965.
Article Annexe
prévu pour l'application de la marque d'homologation ; b) Une description indiquant les caractéristiques techniques du matériau rétroréfléchissant. c) Par couleur, dix échantillons de matériau rétroréfléchissant de 10 x 10 centimètres sont remis au laboratoire
LEGIARTI000022916144
Pour les contrôles exigeant du matériel peu courant, il est possible pour un fabricant ou un responsable de mise sur le marché d'avoir recours à un laboratoire extérieur.
Article Annexe 6-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23
ACCÈS AU PUBLIC (3) (1) Atelier de fabrication, atelier de maintenance, bâtiment administratif, installations de production d'énergie (charbon, gaz...), production d'utilités (eau, air, vapeur...), laboratoires
Article Annexe III
La méthode d'extraction qui n'est pas toujours normalisée est définie par le laboratoire selon les bonnes pratiques de laboratoire.
Article Annexe
Indication du laboratoire de surveillance de la qualité de l'eau répondant aux conditions de l'article R. 1322-44. 4.7. Information des consommateurs : étiquetage prévu et désignation commerciale. 4.8.
Article Annexe II
La preuve médicale devrait inclure l'historique clinique complet, et les résultats de tout examen pertinent, analyse de laboratoire et étude par imagerie. Des copies des rapports ou lettres originaux devraient être inclus si possible.
LEGIARTI000049821393
statistique et des études économiques Ministère des finances et des comptes publics INSERM Institut national de la santé et de la recherche médicale Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche LEGOS Laboratoire
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