CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 419 résultats pour « Essayem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405082_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

en l'espèce, il a déposé une première demande de titre de séjour et plusieurs récépissés lui ont été délivrés, assortis du droit au travail, compte tenu de sa situation ; cela fait deux mois qu'il essaye

Source officielle

Page 86 sur 421

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210186

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

adoption de motifs, que cette avocate avait sollicité la radiation du rôle d'une instance qu'avait engagée seule sa cliente contre un syndic de copropriété, accompli des diligences nécessaires pour essayer

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111763

Admin. suprême

29 mai 2012

29 mai 2012

Il essaya ensuite avec sa main gauche de prendre son coude et voulut avec sa main droite prendre l’arme pour la lui enlever.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0522DEC004664099

Admin. suprême

22 mai 2001

22 mai 2001

Plus encore, le prêtre orthodoxe de la prison essaya de le convertir à la religion orthodoxe, ce qu'il refusa.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d151cdc6046d479288d9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Je vous demande d’annuler le pv de notification de la mesure de fin de garde à vue - sur la requête en contestation, j’ai essayé de retracer l’historique de ce dossier.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68e74182ac880aa7ee21f21e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle soutient que le tribunal n'a pas pris en considération les coûts exposés par la société ADLER PELZER pour essayer de résoudre les nombreux problèmes qui résultaient des défaillances de la machine

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0729JUD004399598

Admin. suprême

29 juillet 2004

29 juillet 2004

Ils essayent de monter un peuple contre l’autre. Les souverains s’efforcent (...) de faire massacrer le peuple par le peuple (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5dd

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

lui-même, puis qui devaient être faite par une femme de sa connaissance dont il était toutefois dans l'incapacité donner le nom et les coordonnées, se disant alors simplement charger de faire les "essayages

Source officielle
CA

9e Chambre B

615e0e2ac25a97f0381f52e6

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

Lors de notre dernière altercation, au mois de décembre, alors que j'essayais de la calmer, elle a projeté violemment sur mon plan de travail mon porte crayon dont le contenu s'est réparti dans le bureau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0526DEC001553502

Admin. suprême

26 mai 2005

26 mai 2005

Les commissaires liquidateurs étaient en train d'essayer de récupérer certaines créances non payées, dont la plus importante, due par un client iranien, s'élevait à plus de 200 milliards de lires.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1971:1215DEC000501271

Admin. suprême

15 décembre 1971

15 décembre 1971

d'extradition émanent de l'Algérie était faussement motivée et aurait pour objet des raisons politiques dissimulées sous les faits de droit commun invoqués" et que le requérant "n'a pas apporté ou essayé

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f1d9039abd0e067a219329

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ANGEL [X] DUVAL Copie exécutoire le 16 Octobre 2025 à Me Siembida Me Estrem Me Garnier VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14449

Admin. suprême

3 avril 2025

3 avril 2025

Il essaya en outre de la tuer. Arrêté, X se suicida en garde à vue.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-157300

Admin. suprême

26 août 2015

26 août 2015

Elle essaya de joindre une amie pour être hébergée pendant la nuit, mais personne ne répondit à son appel. Elle décida alors de retourner dans la cave.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1152738-1195618

Admin. suprême

5 octobre 2004

5 octobre 2004

  Le Gouvernement roumain soutient quant à lui que le requérant tenta de se soustraire au contrôle d’alcoolémie et essaya de s’enfuir.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2203989_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

du préjudice esthétique temporaire, du déficit fonctionnel permanent, du préjudice esthétique permanent ou de tout autre préjudice extrapatrimonial dont les requérants feraient état ; dire si l'état d'Eslem-Merve

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2601976_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

contestée en défense en l’absence en particulier d’élément justifiant de démarches sociales et au regard des attaches personnelles et familiales de Mme E... sur Toulouse, les appels au 115, relativement essaimés

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC003170596

Admin. suprême

9 avril 1997

9 avril 1997

Il n'était d'ailleurs pas prouvé qu'il avait par la suite essayé d'effacer les tampons du musée et endommagé les manuscrits.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68de071a1bc19e7640ea3e05

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[Y], apprenti à l'atelier, qui précise qu'il est « venu en stage pour ma formation de Mécanicien Moto ' J'ai déjà vu plusieurs fois Mr [F] essayer d'embrasser des filles alors que ces dernières voulaient

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

643f889ead85da04f53a3b75

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Durant tout le week-end nous avons essayé de vous joindre mais votre portable professionnel était éteint.

Source officielle