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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème A
6a118ce4cdc6046d47abeb2f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de l'Expert désigné par le Juge Commis.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65a23e997ca18b0008e58325
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffière lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE, assistée de Mme JOURDAIN, greffière stagiaire ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et
Source officielleciv1
613720dacd580146773eef44
2 mai 1989
2 mai 1989
(Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de Mademoiselle Isabelle A..., demeurant "Les Bouts" Cédex, Saint-Ismier
Source officielleciv1
613722eecd58014677403574
30 septembre 1997
30 septembre 1997
Didier Y..., 4°/ de Mme Isabelle Y..., épouse R..., pris en leur qualité d'héritiers de Philippe Y..., ayant demeuré ..., 5°/ de Mme Grégoria B... épouse A..., demeurant ..., 6°/ de Mme Simone
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
685306613dab2c52f54ecab5
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPEDITION : Le 13 juin 2025 à Me Isabelle THIBAUD Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleJurid. Premier Président
659cf1590b6b43000800d7f8
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[F] [E] une maison d'habitation élevée sur cave d'un rez-de-chaussée et deux étages, située à [Localité 6], dans laquelle ils ont constaté des désordres dans les mois qui ont suivi cet achat.
Source officielleREFERES 1ère Section
66158328db5098996d5a44d7
8 avril 2024
8 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute n° 24/315 N° RG 24/00337 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YSAC 2 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe Isabelle PIQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33a
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Vu les conclusions de Madame Nicole X..., de Madame Emmanuelle X..., de Madame Isabelle X... épouse A..., et de Madame Françoise X... épouse Y... (les consorts X...) en date du 19 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379a
30 novembre 2016
30 novembre 2016
née le 09 Septembre 1936 à CANALE DI VERDE ... ... 20230 CANALE DI VERDE assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Sur le garage L'expert constate que la hauteur du sol du garage est trop importante par rapport aux plans du permis de construire et empêche la pose de la porte.
Source officielleCONTENTX GEN <ou= 10 000€
672d2cd64e0888abb7bfcbb6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2] [Localité 1] représentée par Me HEQUET Nicolas, avocat au barreau d’Avignon, avocat postulant, Me Lucie DELILLE, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Isabelle
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d9e5c432ce7d11a70076
1 février 2024
1 février 2024
BATIGERE EN ILE DE FRANCE, [Adresse 1] ayant pour avocat Me Isabelle MARCAILLOU DEGASNE, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 2], Toque E1773, non comparante à Monsieur [X] [V] [E], demeurant [Adresse
Source officielleChambre Premier Président
65bb4ce11712fc000885eb47
4 août 2023
4 août 2023
PSYCHIATRIQUES En application du décret n° 2021-537 du 30 avril 2021 Le quatre août deux mille vingt trois A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présente et siégeait Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab597ef77d000880b354
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleChambre Civile
627df90b0d41e0057d43e544
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - réputé contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleChambre 1-9
662209629ce1420008389695
18 avril 2024
18 avril 2024
Il y a donc lieu de constater le désistement de l'appelante emportant extinction de l'instance.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
688c4c47119f12788f059de3
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le ministère public, non comparant, a demandé dans son avis écrit du 30 juillet 2025 qu'il soit constaté le désistement d'appel et le dessaisissement de la cour.
Source officielleJAF Cabinet 2
67f811facf40727a0043d758
9 avril 2025
9 avril 2025
LE 09 Avril 2025 N° RG 24/04415 - N° Portalis DB22-W-B7I-SIVS DEMANDEUR : Monsieur [H] [B] [Y] [J] né le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Isabelle
Source officiellecr
613726a2cd580146774273b2
23 mars 2005
23 mars 2005
Dominique, née Y... domiciliée à la même adresse que son époux et qui possède 100 parts, Isabelle X... domiciliée ... à 24100 Bergerac qui possède 50 parts et X...
Source officielle1ère Chambre
65b3e0c4753f879640cf3582
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Le Tribunal était composé de : Madame Brigitte LAGIERE, Vice-Présidente Madame Patricia BERTRAND, Juge, Madame Dominique BOERAEVE, Juge Honoraire, assistées de Madame Isabelle
Source officiellePage 86 sur 1403