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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff58cdc6046d4757998e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[P] [U] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Emilie DE LA PORTE DES VAUX de la SCP MARCE - DE LA PORTE DES VAUX, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : La CPAM DE HAUTE SAVOIE, prise

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69fd83adcdc6046d4704c1a6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

APPELANTE Société [1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Valérie FOATA de la SELAS CABINET BABLED FOATA PAGAND, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [B] [G] épouse [V], demeurant

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6346592ac024d1adffef74fd

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

3] prise en la personne de son représentant légal Représenté par la SELURL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL JURISTEAM'A, avocat plaidant au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d229e89b3c8605deec1e37

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La Caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze a pris en charge l'accident au titre de la législation professionnelle.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb64fcece1704f5747645

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Carole MORET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE ---==oO§Oo==--

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

63c256ec0bfda47c90076144

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[E] [N] [Adresse 11] [Localité 24] Comparant et concluant par Me Maylis Dumont, avocat au barreau de Reims INTIMÉES : 1°] - Mme [C] [N] épouse [O] [Adresse 21] [Localité 38] 2°] - Madame

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f1a40f8b0008cb7381

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Valérie CHAUMOND, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200009

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 2018, où étaient présentes : Mme Z..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme X..., conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201161

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Sommer, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24c0cdc6046d474837c7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Z] a déclaré auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Moselle une pathologie « asbestose » au titre du tableau n°30A des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a225c4fcdc6046d47382715

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[H] déposait plusieurs demandes de reconnaissance de maladie professionnelle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64cc95450fec5dd96933f9e3

Appel

3 août 2023

3 août 2023

, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [B] [H] née le 01 Janvier 1975 à [Localité 6] (17) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Séverine MINAUD de la SELARL MINAUD CHARCELLAY

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a225aabcdc6046d4737d7ed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[O] [K] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'[Localité 1] ET VILAINE S.A.S. NOVEOCARE PREVOYANCE C/ S.A.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fc1f64cdc6046d47e0b73d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Monsieur Sébastien FOURNIER, Conseiller, GREFFIER : Madame OMNES, lors des débats et madame Océane MALLARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

678b43bdc6ad78dd9cf0d540

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

, avocat au barreau de Paris, toque : E0570 INTIMÉE SAS DECORATION JACQUES GARCIA, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd872f77035fb0bf7f60

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[L] [H] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Claire MALARD, avocat suppléant Me Thierry GESSET de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de MONTLUCON INTIME M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60338c9a6ebade3f98bb43a1

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] (92) Représenté par : Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assisté par : Me Chantal MALARDÉ

Source officielle
CA

14e chambre

60349dd05965168a420b7f28

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 002590 assistée de Me Sylvain RIEUNEAU de la SCP BERNARD HERTZ BEJOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0057 INTIMES

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a210e2fcdc6046d4709a6b4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il a établi une demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 3], laquelle, après saisine du comité régional de reconnaissance des maladies

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692ac77aafcd9ba2a7397664

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le 4 mars 2025, la CNAM a constitué avocat en qualité d'intimée. M.

Source officielle

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