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1 864 résultats pour « Ramsani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6ea8

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

L'expert a constaté à l'intérieur de la maison une fissure horizontale à la jonction de la façade et du rampant sur le doublage d'une chambre et du jeu dans le fonctionnement de fenêtres et à l'extérieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b33a1775905dba3bcf0

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

*Au niveau du grenier au dessus du salon de coiffure -il existe des contaminations anciennes, avec une infiltration active à la jonction salon de coiffure-maison et en bas de rampant.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6711faf37603bf88a1884b27

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Alors j'ai poursuivi, en rampant, en pleurant...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67061e6ffde28ee4207114ec

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de ventilation du logement, une forte hygrométrie intérieure et l'apparition de multiples points de condensation à l'origine des défauts constatés et en particulier des ruissellements le long des rampants

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66980993b60c111a421b8efd

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

par l’architecte, mentionne un forfait « plâtrerie placo-cloisonnement » de 8920 € globalisant un détail de prix figurant au devis du 8 juin 2006 où il était prévu « en niveau combles en plafond sous rampant

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6780be18780de3a214879e08

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

parasismiques avec par exemple des sections de 15cm sur 15cm au lieu de 20 cm sur 20cm, des sections de poutres en béton également insuffisantes et non conformes aux plans de l'étude parasismique, des rampants

Source officielle
TJ

1ère chambre

68d455c46a4025c174c55831

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Madame [O] fait valoir que le constructeur n’a pas tenu compte de l’article 11-3 du règlement du lotissement prescrivant que les châssis de toit doivent être intégrés dans le rampant de la toiture, et

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22240b8f5486fedd86b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le soir je nettoyais ma machine avec des chiffons et des soufflettes et je ramassais les poussières au balai. Maintenant nous sommes malades'.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412ee4e0040aa3735bf35

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

-Microfissure détectée sur le raccord du faux plafond formant sous face de rampant -Important décollement vertical supérieur à 2mm dans l’angle rentrant fond gauche, derrière les lits superposés.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f590e4bbf04ef7857c2d5e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il explique que la pente générale relevée sur les rampants est en moyenne de 29% alors que les tuiles posées supposent, sans interposition d’un film souple d’étanchéification en sous face, une pente minimale

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67eeeb3db848dd6814c63e21

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

consiste à mettre en oeuvre des poteaux métalliques aux extrémités des auvents avec réalisation de massifs de fondation, un traitement des fissures en pignon et scellement d’armatures entre le chaînage rampant

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39b9303a1b38839f7c89

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Sous les rampants, M. [C] indique qu'il a conservé l'isolant existant et qu'il a rajouté une seconde isolation en laine de verre. Cette seconde isolation mesure environ 8cm.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ceaa704a07f492dd55

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Douche : le receveur est à carreler, la colonne de douche est trop près du rampant : les plans d’origine ont été modifiés sur demande de ED pour rejoindre la descente Eaux vannes en inversant la douche

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ee46d547e419ffb307

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

établi pour le lot cloison plâtrerie par la société [G] [Z] pour la construction de cette villa, le 9 février 2013, prévoit notamment la fourniture et pose dans les combles de laine de verre sur les rampants

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f2c432ce7d11a701b9

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

. *** Les désordres sont décrits en pages 29 à 129/149 du rapport d'expertise judiciaire de Monsieur [Y] [M] et consistent en des désordres d'humidité affectant : - les murs et rampants de la cage d'escalier

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

658f1baf79786f316785d71d

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

c/ Les fissures dans le séjour L'expert judiciaire mentionne des fissures sur le plafond rampant sous la toiture et sur un doublage dans le séjour.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305367_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

modificatif a pour objet le « rehaussement des chalets et de certains plots d’hébergement touristique pour modification des logements : transformés en duplex et/ou dotés d’espaces en double hauteur sous les rampants

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201449

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Cependant je témoigne que nous avons été embauchés par ces sociétés pour un travail sur l'amiante que nous avons manipulé dans des sacs en jute poreux ou en papier sur palettes qui se déchiraient en ramassant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6022562d785e987615d17f60

Appel

5 février 2021

5 février 2021

D1998 Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD Intervenant ès-qualités d'assureur de la Société ATELIER ELECTRIQUE DU VAL DE MARNE (AEVM) [Adresse 11] [Localité 22] Assistée de Me Nora BOUZIANE-RAHMANI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdce78725ecae521f95766d

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

banale ; taille peu pertinente s'agissant d'un boîtier destiné à être emporté dans une poche ou dans un sac; séquence commune 'aspi' présentant un caractère descriptif ; présence d'insectes volants ou rampants

Source officielle

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