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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
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25 juillet 2024
L'expert a constaté à l'intérieur de la maison une fissure horizontale à la jonction de la façade et du rampant sur le doublage d'une chambre et du jeu dans le fonctionnement de fenêtres et à l'extérieur
1ère Chambre
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11 juillet 2023
*Au niveau du grenier au dessus du salon de coiffure -il existe des contaminations anciennes, avec une infiltration active à la jonction salon de coiffure-maison et en bas de rampant.
Pôle 6 - Chambre 8
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17 octobre 2024
Alors j'ai poursuivi, en rampant, en pleurant...
Chambre civile 1-2
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8 octobre 2024
de ventilation du logement, une forte hygrométrie intérieure et l'apparition de multiples points de condensation à l'origine des défauts constatés et en particulier des ruissellements le long des rampants
Chambre 3 cab 03 D
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16 juillet 2024
par l’architecte, mentionne un forfait « plâtrerie placo-cloisonnement » de 8920 € globalisant un détail de prix figurant au devis du 8 juin 2006 où il était prévu « en niveau combles en plafond sous rampant
2ème CHAMBRE CIVILE
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9 janvier 2025
parasismiques avec par exemple des sections de 15cm sur 15cm au lieu de 20 cm sur 20cm, des sections de poutres en béton également insuffisantes et non conformes aux plans de l'étude parasismique, des rampants
1ère chambre
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8 juillet 2025
Madame [O] fait valoir que le constructeur n’a pas tenu compte de l’article 11-3 du règlement du lotissement prescrivant que les châssis de toit doivent être intégrés dans le rampant de la toiture, et
Chambre sociale 4-6
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10 avril 2025
Le soir je nettoyais ma machine avec des chiffons et des soufflettes et je ramassais les poussières au balai. Maintenant nous sommes malades'.
Chambre 6/Section 3
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7 avril 2025
-Microfissure détectée sur le raccord du faux plafond formant sous face de rampant -Important décollement vertical supérieur à 2mm dans l’angle rentrant fond gauche, derrière les lits superposés.
1ère Chambre Civile
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8 avril 2025
Il explique que la pente générale relevée sur les rampants est en moyenne de 29% alors que les tuiles posées supposent, sans interposition d’un film souple d’étanchéification en sous face, une pente minimale
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1 avril 2025
consiste à mettre en oeuvre des poteaux métalliques aux extrémités des auvents avec réalisation de massifs de fondation, un traitement des fissures en pignon et scellement d’armatures entre le chaînage rampant
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15 avril 2025
Sous les rampants, M. [C] indique qu'il a conservé l'isolant existant et qu'il a rajouté une seconde isolation en laine de verre. Cette seconde isolation mesure environ 8cm.
7ème CHAMBRE CIVILE
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9 janvier 2024
Douche : le receveur est à carreler, la colonne de douche est trop près du rampant : les plans d’origine ont été modifiés sur demande de ED pour rejoindre la descente Eaux vannes en inversant la douche
Quatrième Chambre
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1 février 2024
établi pour le lot cloison plâtrerie par la société [G] [Z] pour la construction de cette villa, le 9 février 2013, prévoit notamment la fourniture et pose dans les combles de laine de verre sur les rampants
8ème chambre 2ème section
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. *** Les désordres sont décrits en pages 29 à 129/149 du rapport d'expertise judiciaire de Monsieur [Y] [M] et consistent en des désordres d'humidité affectant : - les murs et rampants de la cage d'escalier
3ème Chbre Cab A1
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19 décembre 2023
c/ Les fissures dans le séjour L'expert judiciaire mentionne des fissures sur le plafond rampant sous la toiture et sur un doublage dans le séjour.
5ème Chambre
DTA_2305367_20251222
22 décembre 2025
modificatif a pour objet le « rehaussement des chalets et de certains plots d’hébergement touristique pour modification des logements : transformés en duplex et/ou dotés d’espaces en double hauteur sous les rampants
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201449
9 novembre 2017
Cependant je témoigne que nous avons été embauchés par ces sociétés pour un travail sur l'amiante que nous avons manipulé dans des sacs en jute poreux ou en papier sur palettes qui se déchiraient en ramassant
Pôle 4 - Chambre 6
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5 février 2021
D1998 Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD Intervenant ès-qualités d'assureur de la Société ATELIER ELECTRIQUE DU VAL DE MARNE (AEVM) [Adresse 11] [Localité 22] Assistée de Me Nora BOUZIANE-RAHMANI
Pôle 5 - Chambre 1
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23 octobre 2018
banale ; taille peu pertinente s'agissant d'un boîtier destiné à être emporté dans une poche ou dans un sac; séquence commune 'aspi' présentant un caractère descriptif ; présence d'insectes volants ou rampants
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.