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4 136 résultats pour « Saout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02520_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

de l'éducation populaire et des sports (BPJEPS) mention activités équestres, et du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et des sports, mention perfectionnement sportif, concours de sauts

Source officielle

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TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2323236_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

C A, au préfet de police et à Me Boukhari-Saou. Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente-rapporteure ; - M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2411041_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

B..., représenté par Me Boukhary-Saou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 février 2024 par lequel le ministre de l’intérieur a décidé de son expulsion du territoire français et a fixé

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1390708-1452043

Admin. suprême

7 juillet 2005

7 juillet 2005

  Le 12 février 1992, des personnes non identifiées firent sauter la maison des requérants, sise à Hrgovljani.

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b3892c83ef59be59fd

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

A partir de sept ans elle a débuté le circuit pro 3 et 2 ainsi que les CSI 1* (Concours de Saut International) ; elle ajoute page 18 : Constatant ses bons résultats et son très bon caractère qui lui permettait

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332732b173f45a7c8d99

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

positions avec certains collaborateurs; un comportement autoritaire, critique et agressif à l'encontre de ses collègues, de nature à porter atteinte à leur santé et conditions de travail ; des sautes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002491994

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

Aujourd'hui, face à l'Océan de la Libération, sur ces alluvions fertiles formées par notre solidarité et notre unité dans la lutte, nous adressons un grand salut à ceux conviés au banquet céleste.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0226JUD004357798

Admin. suprême

26 février 2004

26 février 2004

J’ai vu qu’ils tentaient de sauter par-dessus la clôture [grillagée], et j’ai donc crié   : «   Pas un geste, ou je tire   ».

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0706JUD004357798

Admin. suprême

6 juillet 2005

6 juillet 2005

J'ai vu qu'ils tentaient de sauter par-dessus la clôture [grillagée], et j'ai donc crié   : «   Pas un geste, ou je tire   !

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0223JUD004349409

Admin. suprême

23 février 2016

23 février 2016

    Le programme national de saut qualitatif dans le sud de Rotterdam 63.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0fe68bcdc6046d47876f4b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

sportive, - Mme [R] avait pris un certain nombre de dispositions pour assurer la protection des participants en organisant un parcours de reconnaissance, en prévoyant la possibilité de contourner un saut

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032d98a8151fe4e056b7363

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

exercées dans des exploitations composées de terres herbagères avec bâtiment d'exploitation, - dire que le fait que la preneuse ait une activité accessoire de pension d'équidés et d'entrainement au saut

Source officielle
CC

comm

613724d4cd58014677418b19

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

résultat net en lourde perte comme vous l'a expliqué Guillaume Z...", avait présenté les premiers chiffres opérationnels pour l'année 2002, indiquant : "Les résultats du premier trimestre montrent un saut

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01485

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

contentait le plus souvent d'affirmer que c'était faux, que ces salariés étaient en dépression et professionnellement incapables, et mettait en avant sa négligence ; que toutefois, il admettait des sautes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00406

Cassation

2 avril 2019

2 avril 2019

discuter avec deux jeunes hommes qui paraissaient virulents ; que ce policier avait sorti une matraque et en avait balayé l'espace pour les faire reculer et que quand il s'était retourné un jeune lui avait sauté

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276e4

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

mettre les voiture demain", "c'est pour çà que je travaille avec toi", " j'ai beaucoup de personnes avec moi qui sont capables de monter avec nous pour ramener des voitures", " toi et moi on aurait pu sauter

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

un certificat médical du docteur Z..., sur lequel il était précisé que Kévin avait tenté de se suicider ; Monique X... expliquait que, le 18 mars 2000, Kévin était monté sur le toit en menaçant de sauter

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421ba9

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

se rendant dans cette rue au dernier étage de la maison du docteur E... où ils ont pu procéder au sauvetage de trois enfants en formant une chaîne avec l'aide du jeune Jimmy I... qui avait réussi à sauter

Source officielle
CC

cr

613725c2cd5801467742052c

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

clark transportant une palette de sucre, conduit par Jean-Paul A... qui sortait d'un hangar ; celui-ci, ayant aperçu le train au dernier moment et constatant qu'il ne pouvait éviter la collision, a sauté

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TA

1ère Chambre

DTA_2100414_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

B C et Mme A C, représentés par le Cabinet Saout, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2020 par lequel le maire de la commune de Plounéventer

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