APPELANTE : LA SARL VIGILANCE SECURITE-UDLS, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège 93 B rue de la Vendée 49300 CHOLET non comparante-représentée par Maître LE TERTRE

qualité audit siège représentée par la SCP FALLOURD PAPIN, demeurant 3 rue des Changes - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 54 substituée par Me Anne CREZE, demeurant 5 Tertre

Très cordialement - les commandes de matériels avec différents fournisseurs (sociétés TETRA PACK, NORDTOLE notamment) en lien avec STI ; - des prestations de fournitures de plans du futur local de

effectivement compte d'un léger dénivelé à l'endroit litigieux sans qu'il soit possible de dire si ce dénivelé résulte de la surélévation du terrain existant (création d'une butte ou plutôt d'un petit tertre

Me Corinne DEMIDOFF, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Madame [A] [R] veuve [X] née le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 6] [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Patrick LE TERTRE

sont qualifiés de permanents et d'élevés, d'une part, pour les mammifères terrestres en raison du déboisement et de l'exploitation du secteur, d'autre part, pour les oiseaux, comme l'aigle royal, le tétras-lyre

- et les observations de Me Couetoux du Tertre, substituant Me Marchand, avocate de la commune du Mans et de la communauté urbaine du Mans Métropole, qui fait valoir que les pièces produites au dossier

revenu moyen mensuel brut s'est élevé à 2205,38 euros ; Attendu que l'employeur a proposé à madame [Z] une mutation interne (à [Localité 10]) à effet au 22 septembre 2008, au sein de la société Tertre

Il a encore indiqué que, à sa sortie de l'hôpital, l'enfant présentait une tétra parésie spastique prédominant aux membres inférieurs, un risque convulsif important et une hydrocéphalie post atrophie cérébrale

Yves IY..., demeurant 5, lot Le Grand Tertre, 10390 Clérey, 331 / M. Michel IB..., demeurant ..., 332 / M. GU... Robe, demeurant ..., 333 / Mme Michelle HV..., demeurant ..., 334 / M.

APPELANTE : Société SECOUE ZAC Le Tertre 53240 CHAILLAND représentée par Maître Zouhaine BOUAZIZ (ATM AVOCATS), avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Boumendjel, rapporteur public ; - et les observations de Me Couëtoux du Tertre, substituant Me Marchand, représentant la commune de La Chevrolière. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ravaut, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - les observations de Me Nassibou, substituant Me Carriou, représentant Mme C, - et les observations de Me Couëtoux du Tertre représentant

Pons, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Couëtoux du Tertre. Considérant ce qui suit : 1. M.

B, de Me Couetoux du Tertre, représentant le département des F et celles de Me Gouret, représentant le GIP C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par un arrêté en date du 15 novembre 2013, le préfet de la région Centre a prescrit la réalisation de fouilles archéologiques préventives au lieu-dit " Le Tertre " à Saint-Gervais-la-forêt (Loir-et-Cher

A, et de Me Couëtoux du Tertre, substituant Me Marchand, avocat du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire-Atlantique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ordinanza della Corte (Terza Sezione) del 27 gennaio 2004. # La Mer Technology Inc. contro Laboratoires Goemar SA. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: High Court of Justice (England & Wales), Chancery