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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Expropriation
69d54d96cdc6046d476fe425
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Radiateur, plafonnier, évier, gazinière et four, hotte, lave-vaisselle, VMC, etc. Une fenêtre en façade Nord, une en façade Ouest.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0113JUD005508016
13 janvier 2022
13 janvier 2022
of or insufficient quantity of food, applicant transported on numerous occasions, infestation of cell with insects/rodents 3,000 808/17 31/01/2017 Constantin RENTEA 1974 Vâlcea
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101255
29 octobre 2014
29 octobre 2014
. : 54 004,14 euros (incluant le coût de nettoyage des tapis, vêtements, literies pour les rendre récupérables) - en tenant compte que seul le mobilier (meubles, vaisselle, argenterie) peut être récupérable
Source officielle8ème chambre
695f8226cdc6046d479bb06a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes aspirantes, adoucisseurs, capteurs solaires, pompes à chaleur
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6528df8faaebb88318fda688
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Z] [S] et de Mme [T] [K] ; une faible quantité de vaisselle, la présence de peu d'aliments dans le réfrigérateur et une absence d'aliments d'épicerie, la présence de quelques produits de beauté, homme
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
63c1098ebf9fd47c90a13cc2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
vérifiant les DLC et en respectant la méthode « FEFO », de s'assurer du respect des règles d'hygiène, norme HACCP et supervise le nettoyage des locaux, des équipements, du petit matériel et de la vaisselle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1bbb0cef7f74279229
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Mme [F] a en outre fait l'objet d'un arrêt de travail les 24 et 25 mai 2019, ses affirmations quant à un lien avec un stress consécutif à une altercation avec Mme [Y] lui ayant demandé de faire la vaisselle
Source officielleSociale B salle 1
643e35b883146e04f531ebf4
14 avril 2023
14 avril 2023
L'utilisation de la vaisselle ne semblait pas de rigueur.
Source officielle1ère chambre civile B
62736a3ca58162057dac6691
3 mai 2022
3 mai 2022
Les deux cheminements sont totalement différents : évacuation d'eau usées (vaisselle) et d'eau vanne (WC). Les colonnes d'évacuation ne peuvent passer d'un niveau à l'autre qu'en vertical.
Source officielleChambre A - Civile
6791dffb1c87724b5e69d969
21 janvier 2025
21 janvier 2025
un appartement situé à l'entresol du bâtiment B, donnant sur la [Adresse 11], accessible par le lot 190, porte à droite, comprenant un séjour avec coin cuisine aménagée équipée (four, hotte, lave-vaisselle
Source officielle8ème chambre
6866137727f49a37ec714e12
2 juillet 2025
2 juillet 2025
sont défraîchis, jaunis et vétustes, l'évier est mal posé, se détachant du mur, alors qu'il est impossible de le jointer, l'eau ruisselant sur les branchements électriques situés en dessous su lave-vaisselle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481600175ed452fca59a6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[H], cuisinier au sein de l'EHPAD depuis le 30 juillet 2018, affirme qu'en tant que cuisinier, il n'est « responsable que de la plonge produit par la cuisine » alors que les ASH s'occupent de la vaisselle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa2991a34ad10008581ba9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
en marbre ainsi que la marche de l'escalier ; qu'une ouverture dans le mur a été effectuée entre le bureau et la salle de restauration, modifiant ainsi les lieux sans autorisation ; que ni le lave-vaisselle
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162cdb9f94e984650ba83
19 décembre 2023
19 décembre 2023
l'appartement des époux [I], de microfissures sèches en plafond du palier d'étage et du salon et de l'inachèvement des travaux en toit-terrasse relatifs aux murs des locaux techniques, aux grilles à vantelles
Source officielle1ère chambre section inst
65b21085c4cf860008dff65a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de 9 h 30 de ménage, pour un appartement de type F3, (de superficie non mentionnée) restitué en bon état, alors même que, s'agissant d'un meublé, il n'est pas mentionné dans la facture de frais de vaisselle
Source officielle5e chambre civile
6a1fbb5ecdc6046d47e95b00
2 juin 2026
2 juin 2026
SUR LA DEMANDE D'INDEMNISATION DES CONSORTS [F] Dans son rapport, l'expert évalue les préjudices subis par les consorts [F] comme suit : Déménagement des mobiliers et équipements de literie ou vaisselle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032f552892f2d68c6ae88fa
25 octobre 2017
25 octobre 2017
La vente de cet appartement comprendra s'il est possible les meubles s'y trouvant en totalité ou en partie et à défaut les biens mobiliers et argenterie vaisselle ou autres seront vendus au mieux le cas
Source officielleChambre 4-5
5fda390aaf3f327f5bfc9aae
12 septembre 2019
12 septembre 2019
lorsqu'il a commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle
Source officielleChambre 4-1
5fdb62c5a280a340dfc57ba2
15 mars 2019
15 mars 2019
' Un refus d'entretenir le matériel mis à votre disposition dans votre logement (lave-vaisselle).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02329
15 décembre 2016
15 décembre 2016
poste d'hôtesse d'accueil » comme « créer un fichier Excel permettent de gérer la cave à vins de Morgan Stanley », ou encore d' « effectuer, tous les deux mois, un inventaire de la vaisselle
Source officiellePage 86 sur 95