Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
éesc/Paulette Y
61372674cd58014677425b58
11 mai 1992
11 mai 1992
observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : La SARL AGENCE VICTOR
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2427325_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la MDPH une somme de 1 000 euros qu'elle versera à Me Viot, avocate de Mme A, sous réserve que Me Viot renonce à percevoir la somme
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300180_20230214
14 février 2023
14 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300206_20230214
14 février 2023
14 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300216_20230214
14 février 2023
14 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300231_20230214
14 février 2023
14 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300265_20230215
15 février 2023
15 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300278_20230215
15 février 2023
15 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300282_20230215
15 février 2023
15 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2700
10 mai 2007
10 mai 2007
L’absence, dans la vitre, de toute ouverture permettant l’échange de documents a rendu plus difficile encore la tâche de l’avocat.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300198_20230214
14 février 2023
14 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300244_20230214
14 février 2023
14 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300262_20230215
15 février 2023
15 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300274_20230214
14 février 2023
14 février 2023
la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux de redimensionnement des réseaux de refoulement et d'eaux usées sous le boulevard de la Prairie au Duc, place de la République et rue Victor
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029124458
23 juin 2014
23 juin 2014
, l'EURL Sacha, dont le siège est au 104 cours Victor Hugo, à Salon-de-Provence (13300), la société Chaudiron Optique Surdité COS, dont le siège est au 108 cours Victor Hugo, à Salon-de-Provence (13300
Source officielleJU2
DTA_2300884_20240222
22 février 2024
22 février 2024
D E C I D E : Article 1er: La requête de la SCI Victor Hugo est rejetée.
Source officielleChambre 05
69f62471cdc6046d475725ea
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Victor ABERGEL, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Victor ABERGEL, Président, M.
Source officielleciv1
61372324cd58014677405f32
17 décembre 1998
17 décembre 1998
Victor X..., de Me Boullez, avocat de M. Michaël X..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2509280_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 septembre 2025, la société Clinique Victor Pauchet – de Butler, représentée par Me Musset, demande au tribunal : 1°) de réformer l’arrêté
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300825
8 juillet 2015
8 juillet 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 février 2014), que la société Agence Victor Hugo (la société), preneuse à
Source officiellePage 86 sur 1607