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2 410 résultats pour « Zenati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2aa

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b449

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300340

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

MARIGNAN IMMOBILIER INVESTISSEMENTS, bénéficiaire, concernant le terrain sis Avenue ZENATTI à MARSEILLE..." ; que l'article 3 stipule que "le maître de l'ouvrage confie à l'architecte une mission complète

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643a4303d83dbd04f5fb2bc6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

DE [Localité 6] S.A.S. [5] CONFIRMATION Ccc aux parties LRAR le 14 avril 2023 Ccc le 24 avril 2023 à Mme [L], Me AMALRIC-ZERMATI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302260_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

B..., représenté par Me Almaric Zermati, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision de la société Airbus Opérations à Toulouse refusant de l’autoriser à accéder à une

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104038_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2021, ainsi que des pièces complémentaires enregistrées les 24 et 28 novembre 2022, Mme C E, représentée par Me Almaric-Zermati,

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400649_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

B A, représenté par Me Blal-Zenasni, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 décembre 2023 par lequel le préfet de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279d4cdc6046d4703ea5e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7K-OIFT Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
CC

civ2

61372160cd580146773f3402

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Alexi XW..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 23°) Mme Zénaïde V..., demeurant Sainte-Anne à Macouba (Martinique), 24°) M. Ismaël XX..., demeurant ..., 25°) M.

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f3a2e

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Savatier

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f3a33

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

Y..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3ba5

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f29

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

A..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

686848574965b5d9df328643

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7J-NVC2 Le 02 Juillet 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assisté de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59594bbf04ef7857c3918

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DB2E-W-B7J-NO6Z Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59595bbf04ef7857c3933

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DB2E-W-B7J-NO7W Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59595bbf04ef7857c3941

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DB2E-W-B7J-NPDN Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59595bbf04ef7857c3945

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DB2E-W-B7J-NPEP Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59596bbf04ef7857c395b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DB2E-W-B7J-NPBC Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59597bbf04ef7857c3974

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DB2E-W-B7J-NPEG Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle

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