AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2aa
3 mai 2007
3 mai 2007
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b449
6 mars 2008
6 mars 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300340
10 mars 2009
10 mars 2009
MARIGNAN IMMOBILIER INVESTISSEMENTS, bénéficiaire, concernant le terrain sis Avenue ZENATTI à MARSEILLE..." ; que l'article 3 stipule que "le maître de l'ouvrage confie à l'architecte une mission complète
Source officielle4eme Chambre Section 1
643a4303d83dbd04f5fb2bc6
14 avril 2023
14 avril 2023
DE [Localité 6] S.A.S. [5] CONFIRMATION Ccc aux parties LRAR le 14 avril 2023 Ccc le 24 avril 2023 à Mme [L], Me AMALRIC-ZERMATI
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302260_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B..., représenté par Me Almaric Zermati, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision de la société Airbus Opérations à Toulouse refusant de l’autoriser à accéder à une
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104038_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2021, ainsi que des pièces complémentaires enregistrées les 24 et 28 novembre 2022, Mme C E, représentée par Me Almaric-Zermati,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400649_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
B A, représenté par Me Blal-Zenasni, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 décembre 2023 par lequel le préfet de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleJ.L.D.
69f279d4cdc6046d4703ea5e
8 avril 2026
8 avril 2026
- N° Portalis DB2E-W-B7K-OIFT Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde
Source officielleciv2
61372160cd580146773f3402
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Alexi XW..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 23°) Mme Zénaïde V..., demeurant Sainte-Anne à Macouba (Martinique), 24°) M. Ismaël XX..., demeurant ..., 25°) M.
Source officielleciv1
6137216ccd580146773f3a2e
25 juin 1991
25 juin 1991
Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Savatier
Source officielleciv1
6137216ccd580146773f3a33
11 juin 1991
11 juin 1991
Y..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3ba5
19 février 1991
19 février 1991
Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire
Source officielleciv1
61372176cd580146773f3f29
19 février 1991
19 février 1991
A..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
Source officielleJ.L.D.
686848574965b5d9df328643
2 juillet 2025
2 juillet 2025
- N° Portalis DB2E-W-B7J-NVC2 Le 02 Juillet 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assisté de Zénaïde
Source officielleJ.L.D.
67f59594bbf04ef7857c3918
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DB2E-W-B7J-NO6Z Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde
Source officielleJ.L.D.
67f59595bbf04ef7857c3933
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DB2E-W-B7J-NO7W Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde
Source officielleJ.L.D.
67f59595bbf04ef7857c3941
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DB2E-W-B7J-NPDN Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde
Source officielleJ.L.D.
67f59595bbf04ef7857c3945
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DB2E-W-B7J-NPEP Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde
Source officielleJ.L.D.
67f59596bbf04ef7857c395b
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DB2E-W-B7J-NPBC Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde
Source officielleJ.L.D.
67f59597bbf04ef7857c3974
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DB2E-W-B7J-NPEG Le 04 Avril 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde
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