[O] à verser à la société Ambulance Abri la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile' et aux dépens.

Par conclusions d'incident notifiées le 05 juin 2024, la société TAXIS - AMBULANCES ADAM demande de : - prononcer la caducité de l'appel formé par M. [P] [R] en date du 7 mars 2024 - condamner M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 février 2024, la SARL Ambulances de l'Etoile 84, représentée par Me Belaïche, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 février 2024, la SARL Ambulances Azur 84, représentée par Me Belaïche, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des

Ce médecin régulateur, estimant que rien n'évoquait une pathologie cardiaque urgente, a envoyé une ambulance privée, qui est arrivée vers 16h35, mais M.

la société AMBULANCES POMI à payer à son ancien salarié, M.

La SARL Ambulances Doré, dont M.

A... et les époux Z... à la société Ambulances Risso, un commandement aux fins de saisie immobilière ultérieurement publié au bureau des hypothèques a été délivré à cette société, en tant que débitrice

Pascal Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Brest (section commerce), au profit de la société Ambulances Saint-Christophe, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Ambulances de l'Etang, société à responsabilité limitée, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bertrand ambulances, société à responsabilité limitée, dont le siège

justifié par son état, ainsi qu'en attestent le certificat médical produit et la prescription médicale de transport ; Qu'en statuant ainsi, alors que le transport litigieux n'ayant pas été effectué en ambulance

Dans le dossier de : SARL AMBULANCES SAINT CHRISTOPHE [Adresse 1] RCS AUXERRE 532 042 785 Co-gérants : Madame [G] [H] [Z] [Adresse 2] Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] Ont été convoqués et ont comparu à

La SARL Maxime Ambulances et M.

AGREEES PAR ARRETE MINISTERIEL DU 27 MARS 1962, LA CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DES RETRAITES NORD-ARTOIS-SAMBRE-ESCAUT (DITE CIRNASE), CAISSE DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES, A DEMANDE A BODET, PATRON-AMBULANCIER

le tribunal, sur le fondement des articles L. 77-12-1 et R. 77-12-1 du code de justice administrative, et lui demande : 1°) de lui reconnaître son droit à bénéficier, en qualité d'aide-soignant ambulancier

foraine doit s'entendre d'une fête publique, tenue pour une durée limitée dans le temps, sur des places ou des rues, comportant de nombreuses attractions, organisée par des marchands et commerçants ambulants

Z..., commerçant ambulant, moyennant règlement en espèce, sans aucun bon de sortie ni document comptable ; qu'en refusant d'examiner le bien fondé de ce grief aux motifs que la transaction avec M.

AMBULANCE ROMAIN Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 08 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 07/00561

ses quatre branches : Vu les articles 1134 et 1376 du Code civil, ensemble les articles L. 141-1, L. 322-5, R. 142-24 et R. 322-10-6 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que la société Ambulances