Les autres éléments mobiles des engins de pêche peuvent être définis en cohérence de ces coefficients. 1.4. Pour les essais d'ensemble avant mise en service : 1.4.1.

Article 175-04

—

Si le navire dispose d'une licence radioélectrique : Identité du service mobile maritime (Indicatif d'appel radioélectrique, ou MMSI) ; 3. Numéro d'identification du navire - numéro OMI ou numéro national d'immatriculation ; 4.

Article 226-2.18

—

peut toutefois accepter que cette vanne soit fixée sur la face arrière de la cloison d'abordage, à condition qu'il soit possible d'y accéder facilement dans toutes les conditions de service et qu'elle soit protégée contre tout choc avec des éléments mobiles

Article T 44

—

. - Les appareils mobiles et semi-fixes peuvent être alimentés dans les mêmes conditions que les appareils portatifs. Toutefois, la longueur du câble doit être limitée au strict minimum, sans pouvoir dépasser 1 mètre.

Article Annexe IV

—

Assemblage, liaisons, soudures 21 Parallélogramme, rotor, bras 22 Axes, rotules, roulements, roues, paliers 23 Protections des mécanismes : arrêtoirs, goupilles, freins 24 Crochets, câbles 25 Isolement des éléments mobiles

Article 2

—

Lancement par catapulte ou par fusée d'appoint et accrochage sur plate-forme mobile (assimilés à 1 heure de vol) 8 10 10.

LEGIARTI000038112856

—

Faciliter au quotidien les parcours de santé S'inscrivent dans ces orientations les actions contribuant à améliorer la prise en charge en équipe de soins et à faciliter les parcours de santé des patients atteints de pathologies pour lesquelles une mobilisation

Article L211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 91

Code de l'environnement

chimiques, biologiques ou bactériologiques, qu'il s'agisse des eaux superficielles, souterraines ou des eaux de la mer dans la limite des eaux territoriales ; 3° La restauration de la qualité de ces eaux et leur régénération ; 4° Le développement, la mobilisation

Article R425-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 62

Code de l'environnement

Le chasseur peut utiliser l'application mobile mentionnée au I de l'article R. 425-20-3 pour enregistrer ses prélèvements, à la place du carnet de prélèvement. Dans ce cas, les articles R. 425-20-4 à R. 425-20-6 sont également applicables.

Article R40-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

Code de procédure pénale

judiciaire ou, le cas échéant, par le directeur général de la gendarmerie nationale, pour les besoins de la collecte, de la vérification, de la mise à jour ou de l'effacement des données enregistrées dans le traitement ; L'accès par tous moyens techniques mobiles

Article 12

—

ainsi que les hôpitaux des armées mentionnés à l'article L. 6147-7 du même code ; b) Les centres de santé mentionnés à l'article L. 6323-1 dudit code ; c) Les maisons de santé mentionnées à l'article L. 6323-3 du même code ; d) Les centres et équipes mobiles

Article 22

—

valeur inférieure à 5 000 mètres carrés pour les liquides inflammables non miscibles à l'eau et à 2 000 mètres carrés pour les liquides inflammables miscibles à l'eau sous réserve que cette hauteur reste compatible avec la mise en œuvre de moyens mobiles

Article Annexe 3

—

Participer à une action d'information, de formation, de vulgarisation, de regroupement et de mobilisation des propriétaires. 6.

Article Annexe I

—

La voie "échelles" est facilement accessible depuis l'extérieur de l'établissement. Depuis cette voie, une échelle accédant à au moins toute la hauteur du bâtiment peut être disposée.

Article Annexe IV

—

Des informations prospectives 2040 et 2050 seront fournies à titre informatif et à une échelle macro (grande famille de catégorie d'activité) dans le guide d'accompagnement. Récapitulatif en suivant les items de la RT éléments.

Article Annexe II

—

fonctions d'opérateur des radiocommunications dans le cadre du SMDSM à bord des navires armés au commerce, à la plaisance et à la pêche TITRES FONCTIONS CORRESPONDANTES À BORD PRÉROGATIVES Certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile

Article 2

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aux frais de loyer et de charges, logement attribué par le bureau interarmées de logement en région Ile-de-France [O/N] ; - à la vie professionnelle : mode de recrutement [concours, examens, recrutement direct], statuts, corps, grades, échelons, échelles

Article 7

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: : : NOUVELLE : :=======================================:====================: : 1° Grades et emplois appartenant aux : : : groupes I et II de rémunération : Echelle

Article Annexe I

—

Pour chacun des exercices, tout résultat se situant entre deux échelles de mesure sera systématiquement arrondi à l'unité inférieure. 4° Bonification Une bonification d'un demi-point est attribuée à chaque candidat par année d'âge au-delà de trente

Article Annexe 4

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Généralités Le classement de la quantité totale d'émissions de gaz à effet de serre se fait selon une échelle de sept classes, appelée "étiquette climat".

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