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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
6868b37d75a2d196dbc191af
4 juillet 2025
4 juillet 2025
sous le numéro 794 149 328, représentée par son gérant dûment habité, [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marion TOUZELLIER, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me David-alexis
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
671b35a42edfb0b58c05efb4
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BLUELINK Le représentant légal de la SA BLUELINK est Monsieur [P] [Z] [K], Président du conseil d'administratio, représentée par Me Pierre-Alexis DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 dans
Source officiellePS élections pro
67eed2c0b848dd6814c5e7a3
3 avril 2025
3 avril 2025
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 03 avril 2025 par Sandra MITTERRAND, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier La présidente
Source officiellePCP JTJ proxi fond
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidentee assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier. Le greffierLe président
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65a6d7fd47251e2b2424b9dc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Alexis
Source officiellePS élections pro
65c3d961c432ce7d11a6e236
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 26 janvier 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2527077_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Alexis-Fukushima demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 juillet 2025 par laquelle le recteur de l’académie de Paris a refusé d’affecter leur fille B... au lycée Arago ; 2°) d’enjoindre
Source officielleciv3
613721bdcd580146773f6c03
10 novembre 1992
10 novembre 1992
Alexis X... ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; ! Condamne M. Y..., envers les époux X..., aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ;
Source officielleciv3
613722d1cd58014677401db5
25 mars 1997
25 mars 1997
Alexis X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7dba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleCHAMBRE 1
69f1de25cdc6046d47f37c47
28 avril 2026
28 avril 2026
audit siège social ; DEFENDERESSE, non comparante, ni représentée, D'AUTRE PART ; DEBATS : A l'audience publique du 7 avril 2026 tenue par Messieurs Pierre-Marie DEFOORT, Président, Pierre SIMON, Alexis
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219085
14 juillet 2022
14 juillet 2022
:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 29 August 2022 FOURTH SECTION Application no. 41493/19 Alin-Adrian ALEXA
Source officielleJuge libertés & détention
677edf08b01eea4cf01a727a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SPECIALISE DE [Localité 1] Non comparant DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [C] [S] Non comparant (avis médical du 02 janvier 2025), régulièrement convoqué, représenté par maître Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979bbbdcdc6046d47f319db
27 janvier 2026
27 janvier 2026
à : TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9a48616ed0f8cd5116
2 mai 2023
2 mai 2023
: Stéphanie JACQ-MOREAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638e13ef607c90ab6575
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LE VAL DE [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f903c09105db6c05b6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Réputé contradictoire, en dernier ressort
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98ee049d5c05db17316f
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98ef049d5c05db173175
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ae498a54057d102fec
17 mai 2022
17 mai 2022
Me THIRION Me NADREAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePage 87 sur 431
GUERRINI EPOUSE LE PIMPEC, Alexia
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SAS EGH Me Evelyne GALL-HENG, 5 rue des Frères Lumière ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG - N° RG : 25/00479
10/07/2026
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LARROYA, Alexia, MARIX
10/07/2026
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FRANCOIS, Morgane, Alexia, Magali
10/07/2026
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DAVIET, Alexia
09/07/2026
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DISPAGNE, Tatiana, Alexia
09/07/2026
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