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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110034
18 janvier 2017
Elle a suivi une formation d'esthéticienne en 1982, a cessé de travailler de 1984 à 1991 puis a travaillé à temps partiel dans un institut de beauté de 1991 à 2003.
Chambre Procédures Collectives 2
69e5b1c9cdc6046d47dcc9c6
9 avril 2025
, soins esthétique, prothésiste ongulaire, extension et rehaussement cils, spa, balnéothérapie, cabine de bronzage, modelage, relaxation, shiatsu, réflexologie plantaire, achat vente de produits de beauté
AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
69be2bc6cdc6046d4768d2eb
9 juillet 2025
66,13 DONT TVA : 11,02 En décembre 2023 la société D&E CONCEPT sollicitait la société [Adresse 3] œuvrant sous le nom commercial d'ESTHETIQUE PRO, spécialisée dans le commerce de gros de produits de beauté
Chambre 08
69bf56b3cdc6046d4780945f
15 octobre 2025
indique notamment au Tribunal qu'elle n'emploie aucun salarié ; qu'elle n'a généré aucun chiffre d'affaires ; qu'elle estime son passif à la somme d'environ 1 650 € ; qu'elle exploite un centre de beauté
Chambre civile 1-7
6711fb0d7603bf88a1884d07
17 octobre 2024
polythématiques : mégalomaniaque, mystique et de persécution organisée en réseau (je suis la fille de Dieu, je viens d'une famille royale, mon frère et plusieurs membres de ma famille sont jaloux de moi et de ma beauté
PCP JCP fond
66197c191b7735881a7c2ba5
2 avril 2024
ouverture de la porte par un serrurier, le commissaire de justice a constaté que les lieux étaient meublés et entretenus, la présence de vêtements féminins comme pour enfants ainsi que des produits de beauté
4 ème Chambre civile
66964145f5112d8edd057f72
8 juillet 2024
IV du présent livre et renvoie l'affaire avec l'accord du débiteur devant la commission de surendettement ; En l’espèce, s’il est certain que Madame [S] épouse [H] a exercé une activité de soins de beauté
1ère Chambre
DTA_2303922_20240130
30 janvier 2024
Article 3 : L'Etat versera à Me Beautes une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Bautes renonce à percevoir
ECLI:FR:CCASS:2019:C100808
3 octobre 2019
dépensé l'année courante la somme de 1 198 euros en moyenne par mois ; que les deux parties dont chacune état des frais qu'ils engagent pour leur fille au titre des frais de vêtement, loisirs et « beauté
Trib. de Commerce
6a11a8d7cdc6046d47adc47a
21 mai 2026
d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société VSNET SAS Adresse : [Adresse 3], Activité : Vente et distribution de tous produits de beauté
1ère chambre
DTA_2213175_20230406
6 avril 2023
La société par actions simplifiée EBM, qui exploite une activité de vente en gros et au détail de parfumerie et de produits de beauté, a présenté une demande d'aide exceptionnelle " nouvelle entreprise
1re Section - 1re Chambre
DTA_2211164_20220711
11 juillet 2022
l'année 2012, que son " compagnon " est en situation régulière sur le territoire français, qu'elle exerce une activité d'esthéticienne depuis juillet 2019 à temps partiel au sein de l'entreprise HYAN BEAUTE
Cour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f12
11 janvier 2007
magasin le jeudi 24 juin 2004, Considérant qu'il n'est pas contesté qu'à cette date une démonstratrice de la société BIOTHERM, Josiane Z..., a déposé vers 10 h 30 un sac contenant des produits de beauté
6253cac9bd3db21cbdd8c10a
1 juillet 2008
DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (E / S) A...Michèle Emma Y...épouse Z... ... 82370 ST NAUPHARY représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de la SCP ASSOCIATION BEAUTE
6253cad5bd3db21cbdd8c3bf
20 mai 2008
16 décembre 2005, Mademoiselle A... a été recrutée en qualité "d'attachée commerciale salariée" par Lexel Cosmétiques pour démarcher une clientèle privée à domicile et leur vendre des produits " de beauté
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00597
1 juin 2010
entre le modèle divulgué et celui dont la paternité est revendiquée ; qu'en l'espèce, s'agissant du modèle THALIE-ISHTAR, les appelantes versent aux débats : * la couverture d'une revue intitulée VOTRE BEAUTE
civ2
613722bbcd58014677400bed
10 juillet 1996
X..., dans la mesure où celui-ci dirigeait une entreprise de soins de beauté inconnue dans le domaine des appareillages médicaux destinés à la surveillance des nourrissons; qu'en l'état de ces constatations
2e Section - 3e Chambre
DTA_2014624_20230511
11 mai 2023
Mme C est gérante et associée à 80 % de la société SR Institut, établissement de soins de beauté, qui exerce, en outre, une activité de ventes d'accessoires et de mode de luxe.
4ème Chambre
DTA_1901196_20221014
14 octobre 2022
part, dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux, à raison de l'exercice, avec son compagnon, d'une activité occulte de vente en ligne de produits de puériculture et de produits de beauté
DTA_2205606_20250327
27 mars 2025
La SARL La maison des coiffeurs, spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté, a présenté le 28 février 2022, une demande
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