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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
6799c4205331f58c9ee86e98
28 janvier 2025
28 janvier 2025
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Magistrate placée, Greffière lors des débats : Mme Françoise DUCAMIN
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2511252_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duca, magistrate désignée ; - les observations de Me Kotoko, représentant M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2504525_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cottier, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme de Tonnac, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306206_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Délibéré après l’audience du 21 avril 2026 à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle4e chambre
6031ed5f21690b265dce14cd
4 juin 2018
4 juin 2018
Madame Brigitte D..., Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
60366a710862aa0b9b68d96f
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Serge PORTELLI, Président, Mme Claire MORICE, Conseiller, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Françoise DUCAMIN, * FAITS ET PROCEDURE, Vu le jugement contradictoire
Source officielleCour d'Appel
énalesM. le Procureur de la République, le 19 Octobre 2005c/Monsieur X
6253c9a3bd3db21cbdd88e15
29 novembre 2006
29 novembre 2006
A l'audience de la Cour :In limine litis, Karim X... a conclu à la nullité des procès-verbaux d'interpellation des prévenus et de fouille du véhicule Fiat Ducato ainsi que de toute la procédure subséquente.La
Source officielle14e chambre
615e0e66c25a97f0381f560c
11 décembre 2014
11 décembre 2014
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Michel SOMMER, président, Madame Véronique CATRY, conseiller, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Françoise DUCAMIN
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pierre Xc/Madame Suzanne Y
6253cbbebd3db21cbdd8e24f
22 juin 2011
22 juin 2011
né le 01 Octobre 1946 à PARIS (75015), demeurant..., représenté par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour, et assisté de Maître HEYMANS substituant Maître ROGER de la SCP PEYRELONGUE-KAPPELHOFF-LANCON-DUCORPS-ASE
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bfb
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Ils font état au total de 118 trajets (36 avec un fourgon Fiat Ducato et 82 avec une Renault Laguna), ce qui représente environ un aller et retour par semaine.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007694769
7 juin 1985
7 juin 1985
CHARLEVILLE MEZIERES 4E LE COMITE DE CHOOZ REPRESENTE PAR SA PRESIDENTE MADAME MONIQUE V... ... 5E LES ALTERNATIVES AU NUCLEAIRE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT MONSIEUR FAVIER ROLAND 22 PLACE DUCALE
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-96901
3 décembre 2009
3 décembre 2009
il est précisé que des notes de service concernant les accidents de travail avaient été adressées au début de l'année 2000 tant aux magistrats du parquet qu'au Directeur Général de la Police grand-ducale
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6365c51457d0f882dbde
26 avril 2023
26 avril 2023
BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Aurore SICET de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, avocat au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
B7F-MOIM Société GT PALACE à l'enseigne 'LE GABRIEL'c/Nature de la décision
62ecb2c42a8cf5e2e9b21d3b
4 août 2022
4 août 2022
504 478 967 dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
69ceb486cdc6046d47e5b136
2 avril 2026
2 avril 2026
RCS de [Localité 3] sous le numéro 662.042.449, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Maître Aurore SICET de la SELARL DUCASSE
Source officielleMARDI
69c30da1cdc6046d47d2a72b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
société, [B] SAS DEMANDERESSE * société NC2L SARL,, [Adresse 1], comparaissant par Maître Loïc BRIZON, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Olivier NICOLAS, Avocat à la Cour, associé de la SELARL DUCASSE
Source officielleJEX DROIT COMMUN
668d7b4253e3bdd077851d95
9 juillet 2024
9 juillet 2024
immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 489 125 542, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
686765319f40b42a26419c3c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente Madame Estelle LAFOND, conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
686765319f40b42a26419c3e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Estelle LAFOND, Conseiller Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleContentieux
68dd7186548223b2c7ab2b4d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CGRM [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Maître Dimitri COUDREAU, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substitué par Maître Bernard SOUTHON de la SCP SOUTHON BERNARD ET AMET-DUSSAP ANNE, avocat
Source officiellePage 87 sur 110