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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6350e4c342150aadff23dae6
19 octobre 2022
19 octobre 2022
FEVRIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21600381 APPELANT : Monsieur [G] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Céline DEGRYSE substituant Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69cf58f2cdc6046d47f3406b
2 avril 2026
2 avril 2026
[F] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie CHEVALLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1043 INTIMÉ Monsieur [H] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6974938dcdc6046d47889990
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Jugement du 06 Mars 2024 - Tribunal judciaire de SENS RG n° 20/00814 APPELANT Monsieur [E] [N] né le 8 août 1949 à [Localité 11], [Adresse 1] [Localité 9] Représenté et assisté de Me Isabelle
Source officielleLUNDI
69a99e6ecdc6046d479d645d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
TASTET, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, avocat au barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2] DEFENDEUR SAS ALTAIR, [Adresse 3] comparaissant par Maître Isabelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9bda31367c908eb6f3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 27 Octobre 2022, où l'affaire a été mise
Source officielleChambre des Référés
6622bb36c91e3bdd7a88f95f
18 avril 2024
18 avril 2024
Madame [O] [P] [I] née le 18 Février 1952 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637, avocat postulant et par Me Alexandre
Source officielle5ème Chambre
65c5dc5ab4197e00082f15f4
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Chantal PELERIN, lors des débats, et Madame Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d7ec71a6a83181c8ede
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ROBERT de la SCP SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 INTIMEE SOCIÉTÉ COMMISSIONS IMPORT EXPORT (COMMISIMPEX) [Adresse 2] RÉPUBLIQUE DU CONGO Représentée par Me Jacques-alexandre
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca78a8f62ee966728f3514
6 octobre 2020
6 octobre 2020
Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, rapporteur, Assesseur : Monsieur Dominique GARET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042659634
10 décembre 2020
10 décembre 2020
- l'ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 ; - le code de justice administrative et le décret n° 2020-1406 du 18 novembre 2020 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:452614.20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, M. Nicolas Polge, M. Alain Seban, conseillers d'Etat, et Mme Dominique Agniau-Canel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle12e chambre
616246bcaf0a1de0eb1b6474
27 mai 2014
27 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle ORSINI, Conseiller
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00487_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président-assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 septembre 2023. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02071_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 novembre 2023. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00068_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 juillet 2023. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01602_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 janvier 2025. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02855_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 juillet 2024.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0831DEC000081810
31 août 2023
31 août 2023
xa0; Barbara CAPARELLI 1964 Giuliana CAPARELLI 1965 Massimo CAPARRELLI 1967 Antonella CAPARRELLI 1969 Stefano CAPARRELLI 1970 Simona CAPARRELLI 1971 Alessandra
Source officielleciv3
6137216bcd580146773f3980
12 juin 1991
12 juin 1991
François, Jean, Philippe XV..., 21°/ de Mme Céline, Marie, Alexandrine ZZ..., épouse XV..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 22°/ de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a0990f2be3e083f4fad530
23 juillet 2024
23 juillet 2024
PELIER-TETREAU, conseillère et Mme Isabelle ROHART, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.
Source officiellePage 87 sur 133