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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdf
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Olivier Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10240
14 juin 2017
14 juin 2017
Olivier X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige les opposant à la Société générale, société anonyme, dont le siège
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300801
25 juin 2013
25 juin 2013
moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 mai 2011), que par marché de travaux en date du 30 juin 1999, la SCI Le Parc des oliviers
Source officiellecomm
613723dbcd5801467740f0ef
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Olivier Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution des plans, et pris en sa qualité de représentant des sociétés Aix Sud, Aubrac Margeride super distribution, Aubrac Margeride
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908e6
18 juin 2013
18 juin 2013
Monsieur Olivier Y... C/ Maître Frédérique Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300807
5 novembre 2020
5 novembre 2020
les associés de la Sci le Parc des Oliviers, ceux-ci en proportion de leurs parts sociales dans la Sci, à payer au syndicat des copropriétaires le Parc des Oliviers, la somme de 2.392 € TTC, condamné
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d55
4 février 2011
4 février 2011
Par ordonnance du 5 décembre 2001, la SCI L'OLIVIER a obtenu en référé la désignation d'un expert judiciaire.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01541_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il suit de là que le recours en rectification d'erreur matérielle présenté par l'EHPAD Résidence L'Olivier est irrecevable et doit être rejeté comme tel.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01248
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Olivier X... aux termes d'une lettre de 6 pages qui fixe les limites du litige ; qu'après avoir formulé à l'encontre de M.
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4a589cdc6046d47c6df31
8 octobre 2025
8 octobre 2025
d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 08/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002075 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : OLIVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e546
12 août 2010
12 août 2010
Un codicille manuscrit signé de Olivier Y... seul, daté du 7 décembre 2005, est ainsi rédigé : " Le soussigné Olivier Y... déclare proroger le délai dudit compromis de 5 mois. " Les sanctions : Si
Source officielle1ère chambre
DTA_2203695_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Toutefois, si Mme A indique dans la notice descriptive du projet que l'eau issue de son forage aura pour seul finalité l'irrigation de ses cultures, notamment d'oliviers, sans consommation humaine, il
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d7
12 septembre 2007
12 septembre 2007
représentant légal en exercice 15 Rue Petite Saunerie 84000 AVIGNON représentée par la SCP BAGLIO ROIG, avocats au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d8
12 septembre 2007
12 septembre 2007
représentant légal en exercice 15 Rue Petite Saunerie 84000 AVIGNON représentée par la SCP BAGLIO ROIG, avocats au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Brigitte OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b07
18 juin 2013
18 juin 2013
sous le numéro 554 200 808, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège social 38, Boulevard Georges Clémenceau 66966 PERPIGNAN représentée par Me Olivier
Source officiellecr
6079a8279ba5988459c4be8d
24 juin 1987
24 juin 1987
Olivier, contre un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation, en date du 6 novembre 1986, qui, sur des pourvois formés par Y... Eugène et Z...
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4402fc178212f7c914
2 avril 2025
2 avril 2025
Abdelhakim REZGUI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E475 Monsieur [T] [B] Représentant : Me Abdelhakim REZGUI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E475 C/ Madame [C] [L] Représentant : Me Olivier
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5ba69
16 février 1976
16 février 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, LA SOCIETE OLLIVIER, APRES AVOIR TRANSPORTE POUR CLAUSON, PAR LA ROUTE, UNE CARGAISON DE DENREES
Source officielleProcédures collectives
66aa9113b6beb667f22f8dff
22 juillet 2024
22 juillet 2024
LES OLIVIERS N° Du 22 Juillet 2024 Procédures collectives N° RG 19/00037 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MOVR expédition délivrée à Me [C] SCI LES OLIVIERS TPG DES AM TRIBUNAL
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f980b60ea89248182ad974
8 avril 2025
8 avril 2025
[I] ET COURCELLE représentée par Me Olivier FIRTION de la SCP FIRTION, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C400 M.
Source officiellePage 87 sur 2585