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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 2e section

6035371efdebd2614377f7a3

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

Depuis que nous utilisons la douche de la 2ème salle de bain c'est de pire en pire (l'autre est inutilisable car risque d'électrocution), je fais la vaisselle dans le bac de douche, et j'en ai marre, notre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94557

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Qu'il a exposé que la cabine est décalée d'environ 10 cm vers le fond de l'atelier de MCS par rapport aux caissons d'arrivée et d'évacuation de l'air et que ce décalage pénalise l'évacuation les vantelles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10447

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE03724_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Le maître d'ouvrage reconnaît que des prestations complémentaires non prévues au marché ont été demandées sur ce point mais soutient, d'une part, que le prix du lave-vaisselle prévu initialement, d'un

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200088

Cassation

20 janvier 2022

20 janvier 2022

sera ramenée à 1 heure, tout comme celle concernant les ‘‘grosses courses'', 2 heures par semaine, qui sera également ramenée à 1 heure par semaine ; que l'aide à la préparation des repas et à la vaisselle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01510

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Frédéric I..., notamment, a reconnu avoir acheté pour son compte au prix de 600 euros seulement un réfrigérateur et un lave-vaisselle de marque Bosch et une chaudière au prix de 1 000 euros, et que le

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0517JUD000557416

Admin. suprême

17 mai 2018

17 mai 2018

sont obligés d’acheter de nombreux produits à l’intérieur de la prison tant pour leur alimentation que pour leur hygiène personnelle, tels que du papier toilette, du savon, du shampooing, du produit vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e4d

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

qu'occupait la salariée au sein de l'Hyper U de Murs Erigné, en second lieu, le rayon " Blanc " correspond au matériel électro-ménager qui est en général de couleur blanche, à savoir, les lave-linge, lave-vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d819e704a005d1ed7095

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

conduites non enterrées d'adduction, de distribution ou d'évacuation des eaux, des installations de chauffage central et de tous appareils fixes à effet d'eau, des machines à laver le linge ou la vaisselle

Source officielle
CA

Chambre civile

63b6772aa853827c9026d0c3

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

qu'elle allait acquérir soit effectivement raccordé au réseau public d'assainissement pour la totalité des eaux usées, et ce qu'il s'agisse des eaux ménagères (les lavabos, éviers, baignoire, lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c79f01612d969defff2

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

renfort en 2015 et 2016, faisant état de l'absence de fourniture de tenue protectrice au regard des produits employés (eau de javel et Santex Plus pulvérisé) avec pour seule protection des gants de vaisselle

Source officielle
TJ

J.E.X

669ff255d9953d09165ae58b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

n°1 sont chacune équipées d’une douche, d’un WC suspendu, d’un meuble vasque avec robinet mitigeur et d’une machine à laver le linge, la cuisine étant elle équipée d’un évier avec robinet et lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66ff85aca4ff9ec259c09675

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

caractéristique en termes de confluence et d'expansion, - les essais réalisés avec les 3 gels ECM font apparaître une mortalité des cellules PANC-1 avec la présence de quelques cellules en suspension et de vacuoles

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256cfcf93851fdd647e5

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[U] situé au premier étage du bâtiment F au-dessus du restaurant, un brouhaha incessant et des bribes de conversations provenant des 9 tables extérieures, avec un bruit de vaisselle et une très légère

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a191fd0ddb77892695c40b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il est toutefois justifié de l'exécution de travaux de plomberie dans la cuisine (« réalisation des arrivées d'eau chaude/froide pour la cuisine, salle de bain, toilette, lave-linge et lave-vaisselle,

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65a196b10ddb778926963080

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

cette occupation, - constaté l'accord des époux visant à dire que Monsieur [E] [J] récupérera, par le truchement d'un tiers, les effets personnels suivants : un lave-linge, un réfrigérateur, un lave-vaisselle

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65b2b57efd6229a4e58a5a40

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Pendant mes constatations, du personnel est en cuisine ; j’entends des bruits de vaisselle et de casserole. Il règne dans toute la cave une forte odeur de cuisine et de graisse.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3f2cdc6046d4786aef2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

poursuite de l'activité et aucun élément corporel significatif et nécessaire à l'exploitation n'a été laissé par la société [3] tels que du matériel pour accueillir les clients ( tables, chaises, vaisselle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3f9cdc6046d4786b073

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

poursuite de l'activité et aucun élément corporel significatif et nécessaire à l'exploitation n'a été laissé par la société [3] tels que du matériel pour accueillir les clients ( tables, chaises, vaisselle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe401cdc6046d4786b26d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

poursuite de l'activité et aucun élément corporel significatif et nécessaire à l'exploitation n'a été laissé par la société [3] tels que du matériel pour accueillir les clients ( tables, chaises, vaisselle

Source officielle